FIN
Alcool (Impôt sur 1*), 303, 30 7 , 38i, 38a. — Monopole projeté en Allemagne, 280. 281. — Monopolo en Suinsc, 282 à 291 — Monopole en Russie, 291 à 2g3. — Projets en France, 279, 293 à 299.
Allemagne. — Importance du domaine en Prusse, 17. — Klassensteuer, O9, 127, 207. — Législation de YEinkommensteuer prussien, 112 à i3o. — Obligation de la déclaration, n5, 117. — Suprématie de l'administration, 117 à 120. — Impôt sur le revenu à Bade, 121, 124; — dans la Hesse. 121; — en Alsace-Lorraine, 122; — en Wurtemberg. 126; — en Saxe, 126; — en Bavière, 168 a 170. — Impôt complémentaire sur le capital en Prusse, 129, 172 à 175. — Droits sur les successions, 245. — Projet de monopole des alcools, 280*281. — Impôts indirects, 317, 3i8, 319. — Impôts de quotité et de répartition, 33o. — Impôts sur les opérations de bourse, 342. — Impôts sur les consommations, 380. — Suppression des droits sur le blé et sur la viande dans les villes, 3g3. — Réduction des droits sur le sel. 393.
Allumettes (monopole des), 274 à
Ancien régime. — Difficulté des réformes, 10. — Capitation créée à la fin du rcçnc de Louis XIV, 68, O9. — Corvées 77. — Dîmes en nature, 79 à 82. — Impôts spéciaux sur les revenus : taille, capitation et vingtièmes, 197 a 199. —Monopole des tabacs, 272. — Taxation des valeurs mobilières, 335, 336.
Angleterre. — Revenu territorial des rois normands, 16. — Art du triple assessment, 89, 90. — Taxe»
sur le luxe, 91, 97, 98. --Organisation de Yincome-taœ, i3i à i5o. — Droits à cause de mort, i33 à 240.
— Leur progressivité, 253 à 250. —
Déçressivité du tarif de Yinronietaœ, a50. — Monopole des tabacs, sou caractère, 273. — Mouvements des impôts directs et indirects, 3i4»
317, 3 18, 319. — Enquêtes sur la taxation réciproque des valeurs mobilières et immobilières, 343, 344»
35o, 35 1 : — de la propriété et des consommations, 367. 368. 382,383, 384, 385. — Suppression des droits sur le sel, le sucre, le blé, etc., depuis 1842. 393 à 3<j7, 401. — Heureux effets du dégrèvement des objets de première nécessité, 3g5 à 397, 402.
Autriche-Hongrie. — Réforme des impôts sur le revenu, 1O7, i68,a58.
— Monopole des tabacs, 974. — Impôts directs et indirects, 317. — Impôt sur la rente, 377.
Bastiat, auteur des Harmonies économiques, u, 395.
Baudrillart, auteur de nombreux écrits sur l'impôt, de Y Histoire du liuce, etc., i3. 37, 38. 49. 67, 88, 267, 2O8. — Intérêt qu'il y aurait à réunir ses articles en volume. 267.
Belgique. — Contribution personnelle. 70 — Son mode d'imposition sur les sipnes extérieurs des revenus, 201, 202. — Impôts directs et indirects, 3 14. — Impôts de quotité et. de répartition, 3a5. — Suppression des droits sur le sel, 393.
Block (Maurice), auteur de nombreux travaux économiques, 58, 112, 177.
Bodin (Jean), auteur des Six livres de la République, 2.
Boisguilleoert, auteur du Détail de la France et du Factum de la France \ 4, 5, 6, 198.
Capital. — Capital* national. 66, O7, 2*»3. — Difficulté de distinguer le capital du revenu. 53. — Capital circulant et capital fixe. 55, 56. — Ne se laisse pas évaluer facilement, 60 à 62, i83 à i85. — Impôts sur le capital, 5a à 65, 171 à i85, 222.
— Capital des successions, 322 à
Capitation. — Sous sa forme absoute n'existe dans aucun pays, 66,67.
— Ses applications mixtes en Russie, en France, en Prusse, au Tonkin, en Algérie, en Belgique, 68 à 70. — Impôt personnel en France, 70, 71. — En Belgique, 201. — Son caractère de taxe civique sous la Révolution, 7a à 75. — Capitation de l'ancien régime, 197 à 199.
Impôt personnel et réel, 363, 364. — Caractère de capitation des impôts sur les consommations, 391, 3<ja.
Cérenville (Max de), auteur des Impôts en Suisse, 174 à 181, a48, a5a.
Clamageran, auteur de l' Histoire des impôts, i3.
Condorcet, auteur de V Essai sur la constitution des assemblées provinciales , Sur r impôt progressif, etc. , 8, 347.
Corvées et prestations, 77, 78.
Déclaration obligatoire. — Ses avantages et ses inconvénients, 1 1 5 à 117. — Pays où elle est en vigueur, 117. — Angleterre, i3b à 137. — Ses graves difficultés dans certains pays, 186 à 188.
Dégressivite, s56, 267, 258.
Oelatour (Albert), auteur de l'article Impôt dans le Dictionnaire des finances, de Y Incidence de l'impôt sur Cintérêt des capitaux, 377.
Denis, auteur de l'Impôt, de l'Impôt sur le revenu, i3, 33, i55, 162, 2o5, 306.
Discrimination. — En Italie, i5i à 160; — En Hollande, en Prusse et dans les cantons suisses, 172 à 178.
Domaine de l'Etat. — Ses ressources ont longtemps suffi aux besoins publics, i5 à 18. — Son importance en Prusse, 17. — Son faible revenu en France, 17.
Dnbois-Crancé, général et orateur de la Révolution, 82.
Dutot, auteur des Réflexions politiques sur le commerce et sur la finance, 6.
Eichthal (Eugène d'), auteur de Socialisme, communisme et collectivisme, et de nombreux écrits économiques, 99, io3, 107.
Einkommensteuer. — . Son organisation, n3 à i3o, 217, 219. — Déclaration obligatoire, n5à 117.
— Rôle prééminent de l'administration, 117 à 120. — Tarifs, 124 a 12O, 307, 258. — Produits, 126, 127. — Minorité de la population taxée,
127, 128.— Evasions, 128 à i3o.— Mérites et défectuosités, 186 à 196,
Etats-Unis, 61. 94, 97, 181, i8a, 3i4, 328, 38i, 393.
Forbonnais, auteur des Recherches et considérations sur les finances de la France, 6, 7.
Fo ville (de), auteur du Morcellement, des Transformations des moyens de transports, de nombreux articles économiques et financiers, Ds, 63, 3o4. 347, 402.
France. — Origines du système fiscal français. Sa corrélation avec les institutions et les mœurs du pays, 197 à 201, 219, 2 ?o. — Défauts "du système, 206 à su. — Qualités remarquables qu'il possède, ai5, 216.
— Revenus ae la couronne au moyen âge, 1», 16. — Capitation au xviii e siècle, 68, 69; — en Algérie, au Sénégal, au Toulon. 69, 70. — Impôt personnel actuel, 70, 71.— Taxes somptuaires, 97, 98. — Taxation des signes extérieurs du revenu, régime spécial à la France, 197 à 216. — Structure actuelle de son système, 211 à 216. — Progression des tarifs des droits successoraux, a58 à 261. — Monopole des tabacs et des allumettes, 272 à 378.
— Projet de monopole des alcools, 393 à 299. — Contributions directes et impôts indirects, 3i, 3a, 3o6 à 3so. — Impôts de quotité et de répartition, enquêtes et transformations, 333 à 327, 327 à 33a. — Développement successif des valeurs mobilières depuis l'ancien régime, 335 à 34a. — Taux réciproque d'imposition des valeurs mobilières et immobilières, 34a à 36 1. — Imposition des objets de consommation, 38a, 384. 385, 398 à 3n4. - Espoir qu'un jour les impôts sur les objets de première nécessité disparaîtront, J98 à 406.
Fnnck-Brentano, auteur de la préface de la réédition du livre de Montchrétien, 3.
Garnier (Joseph), auteur du Traité des finances, i3, 56.
Garnier- Pages, ministre des finances, auteur do Y Histoire de la Révolution de 1848, de l'Impôt des $5 centimes, 307, 3o8.
George (Henry), auteur de Progrès et pauvreté, 100 à 102.
Gladstone, premier lord de la Trésorerie, i44i i45, i47, i48. 157, i5q, 187, 234, a54, * 55 » 3i6, 334»
Guyot (Yves), auteur de Xlmpàt sur le revenu, et de nombreux travaux économiques. 53, 54, 55, i55, 3cj5.
Hollande. — Ne levé pas d'impôt à sa colonie de Java, 17. — Impôt sur le capital et impôt mixte, iSa, i83. — Déclarai 1011 obligatoire,
Houques-Fourcade, auteur de 17//*toire du dixième et du cinquantième, 82.
Hume (David\ auteur de Y Histoire d'Angleterre, des Discours politiques, etc., 10, 35, 36.
Impôt. — Importance actuelle des questions d'impôts, 1 à VI. — Son rôle unique est celui de pourvoyeur des budgets, III, 4{), 3oi, 4ia- — NévesMlc de tenir compte des antécédents, des inteurs, de l'état politique et budgétaire des pays où l'impôt doit entrer en application, 217 a mui. 329 à 33a. -- Ouvrages publiés au sujet de l'impôt, 1 à i'j.
— N'a pas toujours existé, i5 à 18.
— Ses définitions, 18 à o3. — S^s qualités d'après Adam Smith et divers auteurs, a4 à 4 1 * — Systèmes utopiques d'impôts, 43 à 109.
— Impôt électoral, 74 à 75. — Impôts socialistes, <jy a 109. — Systèmes d'impôts existants ou susceptibles d'application, m à 3oi. — Impôts divers sur le revenu. 11a à 170, 18Ô à 19G. — Impôts mixtes sur le capital et le revenu, 171 a 18."). — Imposition des signes extérieurs, 199 à an. — Tous les impôts sont critiquables, 44. 45. — Impôts directs et indirects, 3o3 à 3ao. — Impôts de répartition et de quotité, 3a 1 à 332. — Impôts sur les valeurs foncières et mobilières, 333 à 3(>i : — sur la propriété et les consommations, 36a à 36Vj. — Incidence de l'impôt, 37») à 38o. — Impôt sur les objets de consommation superflue et d'une utilité relative. .!8i à 387. — Impôts sur les objets de première nécessité, 388 à 4o»>. — Késumé 1 à IV, 412 à 4i5.
Impôts de répartition et de quotité — Définitions, 3a 1 à 3a3. — Caractères généraux, 3aa, 3a3. — Improportionnalitc de la répartition 3a 3 à 3-jô. — Rendement progressif d-s impôts de quotité, 3a0, 327.
— Lois de i83i et i83a, recensement de i8:'|i, 327, 3a8. — Supériorité théorique de la quotité, 3y8, 3.'t<j, 33a. — Néanmoins elle s'appliquerait difficilement à l'impôt sur la propriété non bâtie, 3ao, à 33a.
Impôts directs et indirects. — Leur définition, 3o3 à 3o5. — Leurs qualités et leurs défauts récqiroques, 3o5 à 3i4> — Leur proportion dans les budgets, 3i5 à 3ao.
Impôt électoral. — 74 » 75.
Impôt en nature. — Ne comprend pas le service militaire, 76 à 78. — Sa théorie, 78, 79. — Son histoire, dîmes en nature, 79 à 84. — Ses défectuosités, 84.
Impôt foncier. — Impôt unique sur la terre, 4» à 47. — Anciennes dîmes en nature, 81 à 8a. — Projets d'impôt foncier en nature sous la Convention, 8a à 84. — Impôt socialiste sur la rente de la terre, roo à 103. — Impôt foncier en France, 3i, 3a, ai 3, 3a3 à 3a«, 329 à 33», 344, 345, 347, 348, 355, 30a, 364, 3?«*, » 1 77i 378 ; — en Angleterre, i3i à i34, i3G, i4»; — eu Italie, i5i, 3a5; — en Prusse, 17a ; — en Autriche, 1O7; — en Belcique.3a5.
— Improportionnalitc de l'impôt de répartition sur la propriété non bâtie, 3a3 à 3a5. 409, 4">, 4n. — Difficulté d'établir un impôt de quotité sur la terre, 339 à 33a. — Taux de l'impôt foncier par rapport aux revenus en France, 34o ; — en Angleterre, 35o. 35i.
Impôt italien sur la richesse mobilière. — Subdivision des cédulcs i5i à i54, 217. — Tarifs différentiels, discrimination, i5i à 159, ai 5. — Exagération des tarifs, i53, 160 à i05, nj5. — Produits annuels, i5i, 160. — Imposition des arrérages de la dette publique, i50, 157, 1G0. — Dissimulations, 1G0 à i()5. — Forme primitive de répartition, 33o.
Impôt mixte sur le capital et sur le revenu. — Ses avantages. 171, 17a. — Ses applications dans divers pays, 17a à i83. — Arbitraire forcé de ses tarifs, 176 a 181. — Objections théoriques et pratiques, iK3à i85.
Impôt personnel. Voir Capitalion.
Impôt pourvoyeur du Trésor, III, 49, 3oi, 4").
Impôts réels et personnels, 303, 307|.
Impôts socialistes. — Le socialisme ne comporte pas de système fiscal, 99, 108. — Confiscation de la rente de la terre, 100 à io:i. — Mise en commun des instruments de travail, 10a à 108. — Mesures transitoires, progressivité, monopoles, 108, 109, 397.
Impôts somptuaires. — Arguments eu leur faveur. 38, 39, 85/86. — Motif* de leur improductivité essentielle, 86 h 96. — Nécessité cependant de taxer les objets de luxe, 96 a 98. — Taxes sur le luxe en France et en Angleterre, 97, 98.
Impôt sur le capital. — Mérites qui lui sont attribués, 5a à 60. — Ses graves défectuosités, 60 à 63, i83 à 180. — Exemples en Prusse, en Hollande, aux Etats-Unis et en Suisse, 173 à i83. — Son association à l'impôt sur le revenu, 170 à i85. — Droit sur les successions et sur les ventes, 322.
Impôts sur la propriété et sur les consommations. — Importance de cette classification, 36a, 36$. — Par quoi les deux sortes d'impôts se distinguent, 36a à 364» — Leurs qualités et leurs défauts réciproques, 364 à 366. — Leur nomenclature dans les budgets anglais et français, 367, 368. — Consommations qualifiées de superflues, 38 1 à 383 ; — qualifiées d'utilité relative, 383 à 387; — de première nécessite, 388 à 4o6.
Impôt sur le revenu. — Ses diverses formes, 11a, 1 1 3. — Sa supériorité à l'égard de l'impôt sur le capital, 63 à 65, i83 à 180. — Impôts sur les revenus en bloc en Prusse (voir Einkommensteuer), 1 13 à lao, 1 a3 à i3o, 186 à mj6. — Impôts sur les diverses sources de revenus en Angleterre (voir Income-tax), i3i à i5o; — en Italie (voir Impôt sur la richesse mobilière), 101 à i65;
— en liavière, 168 à 170; — dans le grand-duché de Luxembourg, 166, 167; — en Autriche, 166 à 168;
— en Alsace-Lorraine, iaa, 126;
— dans le grand-duché de Bade, lai, ia4; — en Wurtemberg, laa, 124, 126; — en Saxe, 126. — Défauts et mérites de ces impôts, 186 à 196. — Taxation des valeurs ostensibles, iç>7 à 216. — Son application en France, 197 à 199. — Le mode d'imposition des reveuus dépend de la constitution et du caractère des peuples, 317 a 321. — Son association à l'impôt sur le capital, sous forme d'impôt mixte, 171 à i85.
Impôts sur les valeurs foncières et mobilières. Voir Valeurs foncières et mobilières.
Impôts sur les valeurs ostensibles, en France «t en Belgique. —
Leur création en 1789, 197 à 201. — Leurs avantages, 30 1 a 306. — Leurs imperfections et leurs lacunes, 206 à an.
Impôt unique, 43 à 5i .
Incidence de l'impôt. — Définition de l'incidence, 3yo à 371. — Incidence légale, 370 a 372. — Incidence effective. 372 à 376 — Phénomène de la translation de l'impôt, 371.
373. — Impossibilité de suivre ses traces. 373 à 378. — Exemples et hypothèses, 375 à 378. — Loi de l'offre et de la demande, seule règle en cette matière, 374, 375. — Enseignements à déduire de l'étude de l'incidence, 378 à 38o. — Incidence spéciale des impôts, sur les objets de première nécessite, 38o, 388 à 3yi.
Income-taz. — Créé en 1798. i3i.
i43. — Kestaure en 1842, 33, 34, 48, i43. — Ses tarifs successifs, 137 à 142. — Décomposition des revenus qu'il atteint. Ses cinq cédules, i3i à 137, 217. — Histoire de Yincome-tax, i43 à i45. — Critiques qu'il soulève. 146, 186 à 196.
— Place libre qu'il occupe dans le système général, 142. — Ses mérites, 147 à 149. 192 à 196, 317. — Ses produits successifs, 149, i5o. — Caractère dégressif de ses tarifs, 25'), 207. — Ne saisit que difficilement les valeurs non ostensibles, ■ 46. — Dégrèvements à sa base, i38 à i4a.
Italie. — Impôts progressifs sur le capital au xv* siècle, 61, i85. — Impôt sur la richesse mobilière, 101 à i65. — Exagération du tarif, imposition des rentes de l'Etat, 160, à i65 — Caractère spécial du peuple italien, i63. — Droits sur les successions, a44. 245. — Monopole des tabacs, 273. 274. — Impôts directs et indirects, i5i, 317. — Impôt sur les opérations de bourse, 3. r >9. — Suppression de l'impôt sur la mouture, 393.
Jannet ( Claudio 1, auteur de le Capital, la spéculation et la finance au xix- siècle, etc., 335. 336, 369.
Leroy-Beaulieu (Paulï, auteur du Traité de la science des finances, de la Hêpartition des richesses, etc., i3, 18. 22. 56, 60, 87. 92, 94, io3, io5, 106, 107, 109, îao, iai, 193, 208, 210, 218, 220, 233, 247, 3oo, 3o5, 3aa, 338, 347, 358» 392. 408, 4n.
Levasseur, auteur du Cours d'êcono-
mie politique et de nombreux travaux économiques, 208, 347.
Luxe. — Difficulté de le définir. 86 à 88. — Caractère évasif des objets de luxe. 88 à 91. — Clientèle restreinte des consommations de luxe, 9 1 « 07.
Mac-Culloch. auteur du traité «Swr la taxation, 60, 1^7, 3gi .
Magne (Pierre), ministre des finances, 34 1, 342, 36o.
Marx (Karl), auteur du Capital, loaà io8.
Maximes d'Adam Smith, 34 à 3o.— Justice, a5 à 27. — Certitude, 37.
— Commodité, 28. — Economie, 28, 3o.
Mill (John-Stuart). auteur des Principes d'économie politique, la, 100, 2*5. 338, af)3.
Mirabeau ('marquis de), auteur de la Théorie de l'impôt, 8, 9.
Mirabeau, orateur de l'assemblée constituante, 10, 10, 75, aa8.
Monopoles fiscaux. 371 h 3ot. — Monopole des tabacs, 271 à 374; — des nllumHtes, 274 à. 378 ; — de l'alcool, ses formes possibles, 379 à 2K0; — en Allemagne, «80, 281 ; — en Suisse, 382 à 391 : — en Uussie, 391 à 293. — Projets en France, 293 à 3oo. — Autres projets de monopoles, 3oo, 3oi.
Montchrétien, auteur du Traité de l'économie politique, 3, l\.
Montesquieu, auteur de l'Esprit des lois t 19, 361, 20s.
Montyon, auteur de l'Influence des impôts sur la moralité des peuples, de Particularité* sur les ministres des finances. 37, 38, 3o.
Necker, ministre des finances, auteur de l'Administration des finances de la France, 9, 198, 336.
Neymarck (Alfred), auteur de nombreux travaux économiques, de la Nouvelle évaluation des valeurs mobilières en France, 348, 355.
Nitti, auteur des Principes de la science des finances, 1H4.
Objets de première nécessité. — Leur iimwsilion, 388 à 4"ô,4i3.4i4< 4i5. — Mesures prises dans le sens de leur exemption en Angleterre, Prusse, Italie, France, 39.3 a 398.
— Taxes de cette nature subsistant en France, 398 à4<>6 ; — en Angleterre, 395, 3p/i. — Sur qui ces impôts retombent, 379, 38o, 388 à 391.
— Primauté de la reforme tendant à les dégrever, t^où.
Parieu lEsquiroii de), auteur du Traité des impôts, i3, 22, 65, 66, 78, 81, 97, î.66, 3o4.
Passy (Hippqlyte), ministre des finances, auteur de l'article Impfit dans l'ancien Dictionnaire d'économie politique, etc.. 26, 48, 33g.
Peel (Hobert), ministre anglais, installe définitivement Vincome-laœ en 1842 et supprime les droits sur le blé en 1846, 35, i3i, 144, 148, 394, 390, 398.
Picot (Charles^ i4i, a35. a3o.
Picot (Georges), auteur de Y Histoire des Etats gènéraujc, 308.
Physiocrates, Turgot, Quesnay, du Pont de Nemours, Le Trosne, etc., 7» 8» 9» 4»"» 47.
Pitt, ministre anglais, a créé le triple as ses s ment en 1797, 90. — Introduit Vincome-taœ en 1798, 34, 35, i/i3.
Progressivité. — Caractère progressif de l'impôt mobilier en 1791.200.
— Définition de la progression, 347 à 24^. — Ses applications contemporaines et ses formes diverses cm Suisse, en Prusse, en Angleterre, en France, 3/19 a a5i. — Auteurs qui lui sont favorables. 261 à sC»4.
— Mérites qui lui sont attribués, 364 a 368. — La science ne peut que la condamner, 364 à '«70. — Exemption des échelons inférieurs, système dégressif, s56. 307, -«58. — Progressivité à rebours des impôts indirects, a65, 366, 3oi, 393.
Proportionnalité. — Première maxime d'Adam Smith, 35 a 37. — Seul principe certain, 75, 369, /|i3.
— Opposée à la discrimination, i58 159. — Opposée à la progressivité, 368 à 370. — Défaut de proportion nalité. de l'impôt de répartition, 3s3 à 3a6 ; — des impôts sur les consommations, 363 à 366. — Difficulté de l'établir entre les valeurs mobilières et foncières, 333 à 36i .
Proudhon, auteur de la Théorie de l'impôt, des Contradictions économiques, ele , i3, 19, 30, ai, *»4. /17.
64, 66. 67, 76,87, 8q,3o5, 360,367, 36X, 339, 3/jo, 34i.
Raffalovich (Arthur), auteur de nom?
breux travaux économiques, 117, 181. 191, 391.
Revenu. — Véritable assiette dç l'impôt. 35 à 28, 3o, 63 à 65, 11 a, t83 à i85. — Délicates limites qui le séparent du capital, 53. — Sq laisse beaucoup plus facilement évaluer que le capital, 65, i83 à i85.
— Sa définition par la loi prussienne, n3, n4. — Revenus fonciers et mobiliers, en France, 34a à 30 1 ; — en Angleterre, i5o, 35o, 35 1 ; — en Italie, iOi. — Revenus nets, 03. — Revenus qui n'ont pas leur représentation en capital, 58, &«!• «7i. 178.— Exemples en Suisse, 178 h 181. — Revenus fonciers, leurs oscillations, 355. — Se soumet tenl difficilement a un contrôle périodique. 3»q « 33a- — Revenus mobiliers, ménagements qu'ils comportent, 354 à 30i. — Revenus non taxés en France, 20O à an, 35o.
évolution. — A fondé le système actuel, 100 a pot. — Ses procédés d'imposition du revenu d'après les siernes extérieurs, 200, 901. — Elle répudie les taxes sur les consommations, 3i5. — Distinction qu'elle établit entre les impôts et les contributions, *>a, a3. — Elle déteste l'arbitraire, 27. soo 201. — Création de l'impôt personnel, a titre de taxe civique, 73 à 75. — Impôt en nature sous la Convention, 82 a 84.
— Impôts sur les riches en 1793, 1795 et 1799. 9.5. — Liberté des tabacs, 272, 273. — Elle organise l'impôt de répartition. 3î»9, 32.3. —
— Ne taxe pas les valeurs mobilières, 330, 337. — Révolution fiscale en Angleterre sans analogue en France, 397.
Ricardo. auteur des Prinrines de /Vronomie vol i tique et de V impôt, 1 1, ?2, 50, 375.
Possi. auteur du Cours d'économie politique, 11, 22, 30, 57, 3^7, 33'.
Rousseau (Jcan-,Tacqnes\ auteur du Contrat forint, d^s Considération* sur te qouvrnement de ta Poloqne, du Discount sur F économie voit tique, etc., 78. 79. 85, 80. a03, 20',,
Rouvier. ministre d*s finances. 70, 3i3, 3^5, 320, 32». 33/,. 357. Mo.
Say (Jean-R*pti«lc\. auteur du Cours d'économie politique, 11,37. 112,
Say (Léon), ministre des finances auteur des Solutions démocratiques de la question des impôts, de nombreux discours fimneiers, eir., t3.
i85, 217, *»iR, 2«>o, 2^9, a53, 273, 279. 329, 33o. 385. 393.'
Schelle (Guslavcï.autenr de Du Pont de X'rnonrs et Vérole ph usinera //que, de Vinrent de (tournait* 7.
Sel (impôt sur le), 3n, 303, 388, 39*!, 3p4. 397. 4o4,'4<>5.
Seligman (Edwin). auteur de The gênerai property, 181 .
Sismondi. auteur de la Richesse commerciale, et des Nouveaux principet d'économie politique, 1 1 , 3a,3i , ÏP-
Smith (Adam\ auteur de la Richesse des nations, 11. 12,18. ?.\ k 3o. 65.
7a. 10a, io3, n?,232, 2.33. 202,37.', 3 7 0.
Successions (droits sur les», 22a a aflO. — Tentation fiscale. 222 à 224.
— A qui appartiennent les successions? 224 a *»a*. — Convient-il d'encourager l'hérédité? 128 à 23o.
— Limitation, ou suppression de l'hérédité, a3o A a33. — Droits en Angleterre, a 33 a 2^0. — Droits en France, u\o à ?t\h. 4 10. — Tarifs modérés dans certains pavs, 2 {5, 24O.
Suisse. — Faible population relative du pays et de certains cantons, ?8i.
a53. — Monopole des alcools, 282 a 201. — Impôts mixtes sur le capital et sur le revenu, 174 à 1R1. 195, 210. — Svstème progressif 2^93 271. — Droits sur les successions, *46.
Sully, ministre de Henry IV, auteur des Economies royales, a.
Tabacs 'monopole des>, 271 h 27$.
Taine /HinpoMeV auteur des Oriain*s de la France contemporaine.
Thé (impôt sur le), 3O7, 384, 385.3<>6.
Thiers, auteur de la Propriété, de nombreux discours et rapports. i3.
202à *»oi, 2O0, 2TO, 22 r >. 23o. 3o0,
Transports (impôts sur les), 32, ^07,
Valeurs foncières et mobilières.—
Leur taxation. 109. 212, *»i3. 21^.
333 à 30 1. — Leur évaluation en
France et en Anirl°tcrre, 3$7 à 35i.
— Exagération des droits sur les ventes d'immeubles, 4^7. 4>a. — Imposition des valeurs foncières et mobilières sous l'ancien ré tri me, 107 à 190. 335. 330. — Taxes spéciales sur les valeurs mobilières. 3^5,3^0, 35«>, 4»o. — Difficulté d* distinguer les valeurs mobilières des valeurs foncières, 333 à 335 — Rapport de la taxation an revenu, en France, 3^9. 35o: — en Angleterre. 35°.
35 1. — Valeurs non taxées en France, ï»o0 a au, 35o, 354. — Réserves a observer dans la taxa-
tion des valeurs mobilières, 354 à 36 1, 4 io. — Leur caractère périssable et fugace, 355 à 36i .— Doubles emplois h leur éçard, 356 à 358.
Vauban, auteur de la Diràe royale^ i. 6, 4« r >, 4*», 8o à 8a, 198.
Voltaire, auteur du Dictionnaire phi-
losophique et de divers pamphlets
financiers, iq, ai, 86.
Vuitry (Adolphe), auteur des Etudes
sur le régime financier delà France
avant 1789, 17.
Zolla (Daniel), auteur de la Crise
agricole, 347, 348, 355, 4oo, 4o4.
PllKFACE I à IV
Préface de i.a précédente édition IV à VI
INTRODUCTION histoire, définition et qualités de l'impôt
