Chapitre XXIII. — Impôts sur les valeurs mobilières et sur

les valeurs foncières 333 à 36i

§ 1 . Taxation des valeurs mobilières sous l'ancien régime

et la Révolution, et dans la première moitié du xix e siècle. 335 S 2. Taxation des valeurs mobilières depuis i85o jusqu'à

aujourd'hui 33g

§ 3 . Recherche de 1 équilibre entre les valeurs foncières et

mobilières. Enquête anglaise. Décomposition des taxes qui

frappent Tune et l'autre propriété 342

§ 4* Comparaison des taxes avec le revenu pour les meubles

et les immeubles 347

§ 5. Exemples individuels desquels il est possible de déduire

des conclusions effectives 35i

g 0. La péréquation fiscale entre les valeurs foncières et les

valeurs mobilières est -elle, d'ailleurs, désirable ? 354

CiiAPiThE XXIV. — Impôts sur la propriété et sur les objets de consommation 362 à 36q

§ i . Kléincuts qui composent chacune de ces deux classes

d'impôt* 36a

§ 2. Avantages et inconvénients des impots sur la propriété et des impôts sur les consommations 3G4

CuAPiTiiE XXV. — Incidence de l'impôt 370 à 38o

£ 1 . Définition de l'incidence légale et de l'incidence effective 370

§ 2. Phénomène de la translation de l'impôt. Difficulté de suivre sa trace. Opinions d'Adam Smith, de Ricardo. etc. La loi de Tuttreet de la demande règle seule la matière. . . 372

§ 3. Exemples tirés des mouvements des cours à la suite de divers rehaussements ou créations de taxes en France, en Italie, en Autriche 3;5

g 4. La translation, à condition que sa marche ne soit pas

entravée, rend l'impôt plus léger et plus proportionnel. . .. 37S

Chai'itueXXVI. — Impôts sur les objets de consommation qualifiés de superflus ou d une utilité relative.

§ 1 . Taxes sur les objets de consommation qualifiés de

superllus. 38i

§ 2. Impôts sur les objets de consommation d'une utilité

relative 383

Cuapitme XXVII. — Impôts sur les objets de première nécessité 388 à 4o6

§ 1 . Graves dommages causés par les impôts sur les objets de première nécessité lorsqu'ils restent a la charge des personnes privées de salaire 388

g 2. Opinion des économistes. Théorie delà progression à rebours 3<ji

g 3. Progrès accomplis par les dhers Etats, Italie, Prusse, Angleterre, Fiance, dans le sens du dégrèvement des objets de première nécessité 3tj3

§ 4. Taxation des céréales et des bestiaux en France.Répercussion des droits de douane et d'octroi sur le prix du pain, de la viande et autres objets de première nécessité . . 398