I .o5i .000.000 fr

La moitié environ du total des impôts sur les consommations (i) (beaucoup plus de la moitié ici, un peu moins là) se trouve donc déjà éliminée du débat, c'est-à-dire, dans une certaine mesure, justifiée.

§2. — Impôts sur les objets de consommation d'une utilité

relative.

D'autres objets revêtent tantôt le caractère d'objets nécessaires, tantôt celui d'objets superflus, suivant leur destination, ou leur qualité. La dénomination objets d* une utilité relative cherche à tenir compte de ces conting^ences.

Le sucre, par exemple, employé en entremets, bonbons, friandises, confitures, etc., ou simplement g'aspillé, est une consommation de luxe, qui se transforme en consommation nécessaire dès qu'il s'agit de préparer, avec son secours, des mélang-es hygiéniques ou médicaux (2). Le vin, servi sur les tables d'apparat, décoré du nom des meilleurs crus, ou même le vin plus modeste dont Tusage ou l'abus ég^aye les repas de corps, les parties de plaisir, les pique-niques, les noces, est incontestablement une consommation de luxe, tandis qu'absorbé sans excès, pour réparer les

(1) On se souvient que le total des impôts sur les consommations atteint en Angleterre i. 616. 000 fr. et en France 1.789.000 fr. approximativement. Voir pag-e 381. C'est en Angleterre que la moitié susdite est de beaucoup dépassée, puisque les impôts sur le superflu y produisent 65 pour cent du total des impôts sur les consommations.

(2) Lorsque l'impôt sur le sucre fut rétabli en Angleterre, en 1901, le Chancelier de l'Echiquier, sir Michael Hicks Beach, justifia la mesure dans les termes suivants : « Je voudrais taxer un objet de consommation générale et qui « soit à très bon marché, afin que tous participent aux dépenses de la guerre. « Aussi suis-je assez hardi pour proposer un droit sur le sucre. » {Exposé fînan cier du 18 avril 1901.)