‹ Systèmes généraux d'impôts impôts sur le revenu dans les différents pays, impôts sur le capital, impôt unique, en nature, capitationChapitre 64 sur 66 · Chapitre XXV. — Incidence de 1 impôt 383 à · texte numérisé non relu

Chapitre XXV. — Incidence de 1 impôt 383 à

§ 1. Définition de l'incidence légale et de Tincidence effective 383

§ 2. Phénomène de la translation de l'impôt. Difficulté de suivre sa trace. Ox^inions d'Adam Smith, de Ricardo, etc. La loi de l'offre et de la demande règle la matière

§ 3. Exemples tirés des mouvements des cours à la suite de divers rehaussements ou créations de taxes en France, en Italie, en Autriche 388

§ 4. La translation, à condition que sa marche ne soit pas entravée, rend l'impôt plus léger et plus proportionnel 392

§ 5. Conséquences de l'arrêt de la translation à l'égard

des objets de première nécessité 393

Chapitre XXVI. — Impôts sur les objets de consommation qualifiés de superflus et d'une utilité relative.

§ 1. Taxes sur les objets de consommation qualifiés de

superflus 395

§ 2- Imi^ôts sur les objets de consommation d'une utilité relative 398

Chapitre XXVII. — Impôts sur les objets de première nécessité 403 à 421

§ 1. Graves dommages causés par les impôts sur les ob-

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

jets de première nécessité qui restent à la charge des personnes privées de salaire 403

§ 2. Opinions des économistes. Théorie de la progression

à rebours 406

§ 3. Progrès accomplis par les divers Etats, Italie, Prusse, Angleterre, France, dans le sens du dégrèvement des objets de première nécessité 407

§ 4. Taxation des céréales et des bestiaux en France. Répercussion des droits de douane et d'octroi sur le j)rix du pain, de la viande et autres objets de première nécessité 413

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