BRU — BUR

BRUSSET. Haute-Saône. — Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O.,

BUDGET DE L'ÉTAT. — Crédits provisoires applicables au mois de janvier et de février. V loi 106.

BUDGETS DU SÉNAT. — V. Résolutions.

BURDEAU, Ministre de la Marine et des Colonies. — Demande la remise de la discussion du projet de loi sur Torganisation de Tarmée coloniale, afin d'être en mesure de prendre part à la discussion de ce projet de loi [25 octobre] (A., t. I, p. 13; J.O., c.r., p. 819). — Est entendu dans la discussion. Présente une motion relative au rattachement de Tarméc coloniale au Ministère de la Guerre [4 novembre] (A., t. I, p. 42 ; J.O., c.r., p. 8'43) [10 novembre) (A., t. I, p. 69; J.O., c.r., p. 867) [15 novembre] (A., t. I, p. 89 ; J.O., c.r. p. 882) [17 novembre] (A., t. J, p. 99 ; J.O., c.r., p. 889) [18 novembre] (A., t. J, p. 122 ; J.O., c.r., p. 907). — Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à augmenter le nombre de décorations accordées aux armées •le terre et de mer [15 décembre] (A., t. I, p. 232 ; J.O., c.r., p. 993).