LAB — LAC

LABBÉ. Orne. — Dépose une pétition du Comice agricole de Tarrondissement de Domfront (Orne) [19 décembfe] ^J.O., c.r. p. 1038). — Dépose: 1° quatorze pétitions de conseillers municipaux des communes de Géaucé, Domfront, Durcet, rEpinay-le-Gomte, la Haute-Chapelle, Manlilly, Fassais-la-Conception, Rouelle, Saint-Fraimbault Saint-Mars d*Bgrenne, Saint-Roch-sur-Bgrenne, Survie, Torchamp (Orne) ; 2*> sôîze pétitions d'un grand nombre de propriétaires; cultivateurs et contribuables des communes d*Avernes-sous-Exmes, Aubry-le-Paijthou Domfront, TEpinay-le-Comte, Joué-du-Bois, Mantilly, Mont-Ormel, Passais-la-Conception, Saint-Denis-de-Villenette, Sàires-ia- Verrerie^ Saint-Fraimbault, Saint-Mars- d'Egrennc, Saint- Roch- sur- Kgrenne (Orne) [20 décembre] (J.O., c.r., p. 1051)» — Dépose : 1<» 68 pétitions émanant de 3,867 propriétaires, fermiers et cultivateurs des communes suivantes du département de l'Orne : Bréel , la Carneflle, Durcot, la Lande-Saint-Siméon, Ménilbe-Hurt-sur-Orne, Ronfeugerai , Saintc-Honorine-la-Chardonnc , Saint-Pierre-du-Regard , Ségrie-Fon laine, Taillcbois, les Tourailles (cant©u d'Athis), Bazoquc, Gerizy-Belle-Etoile, la Ghapelle-au-Moine, la Chapelle-Biche, Fiers, la Lande-Patry, Landibon, Landisacq, Montilly, Saint-Georges-de- Groseillcrs, Saint-Paul, la Selle-la-Forgc (canton de Fiers), Bellonen-Houlme, la Goulonche, Dompierrc, Echalou-Saint-André-de-Messci (canton de Messei), Beauchène, Glairefougère, Fresnes, Monci, Saint- Pidj-e-d'Eritrcmont, Saint-Quentin-les-Ghardonnets (canton de Tinchebray) ; 2° une pétition de trente-deux propriétaires, fermiers cl cultivateurs de la commune de Saint-Lambert-sur-Dive (Orne) 121 décembre] (J.O., c.r., p. 1065). — Dépose une pétition, émanant de 709 propriétaires, fermiers et cultivateurs des communes de : Avernes, Bourg Saint-Léonard, la Goclière, Gourménil, Exmcs, Fel, Gisnay, le Pin, Omméel, Silli-en-Goufern, Saint-Pierre-la-Rivière, Survie, Villebadin (Orne) [23 décembre] (J.O., c.r., p. 1078). — Dépose une pétition, émanant de 343 propriétaires, fermiers, cultivateurs et habitants des communes de : Bonmoulins, la Genevraye, Mout-Secrct, Notre-Dame-du-Roeher, Sainte-Opportune (Orne) [24 décembre] (J.O., c.r., p. 1093). — Membre de Commissions (F. 14, 25; J.O., p. 561<>, 6151).

LA BERGE (de). Loire. — Dépose des pétitions d'un grand nombre do débitants de boissons des cantons de Saint-Étiennc, le Ghambon et Saint-Rambert (Loire) [3 novembre] (J.O., c.r., p. 838). — Membre d'une Commission (F. 3; (J.O., p. 5085.)

LAGAVE-IjAPLAGNE. Gers. — Membre d'une Commission (F. 3; (J.O., p. 5085.)