SESSIONS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

DE l'année 1892.

La session ordinaire de 1892, ouverte le 12 janvier, a été close le 13 juillet.

La session extraordinaire, ouverte le 18 octobre, a été closô le 24 décembre.

Par décrets du 27 février 1892, un nouveau Cabinet est constitué par M. le Président de la République, de la manière Suivante :

M. LOUBET, sénateur, Ministre de Tlntérieur, Président du Conseil , M. RICARD, député, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes; M. RIBOT, député, Ministre des Aflaiires étrangères; M. ROU- VIER, député, Ministre des Finances; M. de FREYCINET, sénateur. Ministre de la Guerre; M. Godefroy GAVAIGNAC, Ministre de la Marine; M. BOURGEOIS, député^ Ministre de Tlnstruction publique et des Beaux-Arts ; M. VIETTE, député, Ministre des Travaux publics; M. JuLBs ROCHE, député^ Ministre du Commerce, de Tlndustrie et des Colonies; M. DEVELLE, député, Minislie de TAgriculturo.

Par décret du 8 mars, M. JAMAIS, député, est nommé Sous-Secrétaire d'État aux .Colonies.

Par décret du 12 juillet, M. BURDEAU, député, est nommé Ministre de la Marine et des Colonies, en remplacement de M. Godefroy Cavaignac, démissionnaire.

Par décret du 13 juillet, M. JAMAIS, député, est nommé Sous-âecrétaire d'État aux Colonies.

Par décrets du 6 décembre, un nouveau Cabinet est constitué de la manière suivante :

M. RIBOT, député, Ministre des Alîairos étrangères, Président du Conseil; M. BOURGEOIS, député, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice ; M. LOUBET, Sénateur, Ministre de Tlntérieur ; M, ROUVIER, iléputé, Ministre des Finances ; M. de FREYGINET, Sénateur, Ministre de la Guerre; M. BURDEAU, député, Ministre de la Marine et des Colonies ; M. Charles DUPU Y, député, Ministre de rinstructon publique, des Beaux-Arts et des Cultes ; M. VIETTE, député, Ministre des Travaux publics; M. SIEGFRIED, député. Ministre du Commerce et de l'Industrie ; M. DEVEÏiLE, député, Ministre de TAgriculture.

Par décret du 6 déceml)re, M. JAMAlSr-député, est nommé Î^ous-Secrétaire d'État aux Colonies.

Par décret du 13 décembre, M. TIRARD, sénateur, est nommé Ministre des Finances, en remplacement de M. Rouvier.

Pendant Tannée 1892, le Sénat a perdu dix-neuf de ses membres :

MM. Amiral PEYRON [Inamovible], 9 janvier. De CÈS-CAUPENNE [Landes], 17 janvier.

OscAii DE VALLÉE [Inamovible], 18 janvier, JOIGNEAUX [Côtc-d'OrJ, 26 janvier.

MAYRAN [Aveyron], 30 janvier. DAUTRESME [Seine-Inférieure], 18 février.

LIBERT [Orne], 23 février.

MARTEL [Inamovible], 4 mars.

LALANNB [Inamovible], 12 mars.

BARAGNOJS [Inamovible], 19 maL ilORELLT [Corse], 29 mai.

MATÏIliY [Saône-et- Loire], 25 jnin.

- LAVALLEY [Calvados], 20 juillet,

JOURNAULT [Seiac-€t-(>ise], 21 juiiieL TEISSERENC DE BORT [Haute- Vienne], 29 juillet. PÉRONNE [Ardennes], 23 snptcmbre.

CHAUMONTEL [Haute-Savoie], 14 octobre; Général DEFFIS [Hautes- Pyrénées], 25 octobre. JOHN LEMOINNE [Inamovible], 14 décembre.

Par suite de ces décès, de nouvelles élections ont eu lieu et ont eu pour résultat les admissions de :

MM. THÉVENET [RhôneJ.

De COURGEL [Seine-ct-Oisel.

BISSEUIL [Charente- Inféi-ieiuv].

TRYSTRAM [Nord].

DEMOULINS DE RI0L8 [Landes].

MONSSERVTN [Aveyronl.

DETHOU [Yonne].

SPULLER [Gôlc-d'Or].

KOULAND [Seinc-Inféricurcj.

LABBÉ [Orne].

SALNT-PRIX lArdècheJ.

RTNGOT IPas-de-GalaisJ.

GHEVANDIER [Drôme].

MURACGIOLE [Gors(*].

DULAG [Saùno-et-LoinM.

HAMEL [Seine-ct-Oiso].

ANNE [Calvados].

LE PLAY [Haute-VicnTiel TIRMAN [Ardcnnesl.

DES

COMPTES RENDUS

DES SÉANCES DU SÉNAT