BUREAU DÉFINITIF

Président : M. Le Royer. Vice-Présidents : MM. Bardoux, Merlin, Ghallemel-Lacour, Demôle. Secrétaires : MM. Dusolier, marquis de Carné, Guôrin, Lourties, Sébline, Morellet. Questeurs : MM. Gayot, Gazot, général Deffls [13 janvier] (A., 1. 1, p. 3; J.O., c.r., p. 3). — Scrutin pour la nomination de deux Secrétaires, suivant le projet de résolution teni ^ant à modifier l'article 4 du règlement du Sénat. Sont élus : MM. Isaac, bJtreil [25 mars] (A., 1. 1, p. 343; J.O., c.r., p. 283).