‹ Table analytique des comptes redus des sʹenances du SʹenatChapitre 40 sur 150 · COMMISSIONS · texte numérisé non relu

COMMISSIONS

Go&uussiON DE l^Aloérie :

Chargée de rechercher, de concert avec le Gouvernement, et de propo- ^er les modifications qu'il y aurait lieu d'introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services do TAlgérie. M. Gomhes dépose «on rapport [18 mars] (A., t. I, p. 300; J.O., c.r., p. 249). — Discussion des conclusions du rapport (Instruction primaire des indigènes) : MM. Combes, rapporteur; Bourgeois, Ministre de V Instruction publique et des Beaux- Arts; de Marccrc; le Président. — Adoption de Tordre du jour [5 avril] (A., t. I, p. 478; J.O., c.r., p. 393).

Commission de l'armes :

l*' bureau, MM. Bcrthelot, général Japy; 2^ bui'eau, MM. le général l>e£Qs, Garrisson; 3* bureau, MM. le général Grévy, Gadaud; 4« JtMireau, MM. Lacave-Laplagne, Fayc; 5° bureau, MM. Margaine, Lourties; 6« bureau, MM. le baron de Lareinty, Claris; 7" bureau, MM. Pauliat, Chovet; 8« bureau, MM. le général Billot, Bernard; 9« bureau, MM. le colonel Meinadier, Benazet (J.O., p. 3«3; F. 7). — Président, M. le général Billot; Vice-Présidents^ MM. Berthelot, général Grcvy; Secrétaii-es, MM. Pauliat, Loui*ties (J.O., p. 459; F. 11).

OOKVISSiOKS DBS CON&ES.

Première Commission (formation du 15 janvier). — l**" bureau, M. Emile Labiche. 2« bureau, M. Gombescure. 3« bureau, M. Baduel. 4« bureau, M. Le Breton. 5« bureau, M. Allemand. 6« bureau, M. Vignancour. 7« bureau, M. Ranc. 8« bureau, M. JoufRrault. 9** bureau, M. Pajot (J.O., p. 308 ; F. 5).

Deuxième Commission (formation du 18 février). — !«' bureau, M. Ma-

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lézieux. 2» bureau, M. Brugnot. 3« bureau, M- l'amiral Véron. 4« bureau, M. Dupuy. 5« bureau, M. Goste. ô» bureau, M. Lades-Gout. 7« bureau, M. le général marquis d'Andigné. 8« bureau, M. Lavalley. 9« bureau, M. Dutreil (J.O., p. 937; F. 13).

Troisième Commission (formation du 18 mars). — l*^' bureau, M. Dauphin. 2« bureau, M. Jametel. 3« bureau, M. le général Billot. 4« bureau, M, Baragnon. 5« bureau, M. Fousset. 6" bureau, M. Fayard. ?• bureau, M. Pradal. 8« bureau, M. Labiche. 9« bureau, M. Félix Martin (J.O., p. 1453; F. 24). — Président, M. le général Billot; Secrétaire, M. Labiche (J.O., p. 1498; F. 25).

Quatrième Commission (nommée le 20 mai). — l»'* bureau, M. Spuller. 2» bureau, M. Decauville 3« bureau, M. Gamparan. 4« bureau, M. Mercier. 5" bureau, M. Dide. G** bureau, M. Girard. 7« bureau, M. Audrcn de Kerdrel. 8* bureau, M. Soubigou. 9« bureau, M. Delsol (J.O., p. 252J ; F. 41).

Cinquième Comynission (nommée le 20 juin). — l*"* bureau, M. Scrépel. 2« bureau, M. Déprez. 3* bureau, M. Poirrier. 4* bureau, M. Tamiral Véron. 5* bureau, M. le général marquis d'Andigno. 6« bureau, M. John Lemoinne. 1* bureau, M. Le Guen. 8« bureau, M. le marquis de Garné. ^« bureau, M. Decauville (.1.0.^ p. 3091 ; F. 53).

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