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Dautresme. 3» buream, MM* Decre>ix, Isaac 4* burea4JL» MM. DrcMxbct, Dirpuy. 5* bureau, MM. Decauvillc, Béral. 6" bureau, MM. Caaot, amiral Halna du Fretay. 7« bureau, MM. Huoa de Penansber, Bruoon. 8* bureau, MM. Jules Ferry, Godin. 9* bui'eau, MM. Reymoud, de Raismes (J.O., p. 38:î, 414; F. 7, 8). — Président, M. Lenoël; Vico- Président, M. Dautaresme; Secrétaires, MM. Isaac et Dupuy (J,0., p. 459 ; F. 11).

Commissions dcs Ptrrnoxs.

Première Commission (farmation du 13 jaavier). — l*»* bureau, M. Dide. 2* bureau, M. de La Sicotière. 3« bureau, M. luabichc. A* bureau, M. de Rozièro. 5« bureau, M. Hervé de Saisy. 6« bureau » M. Bame. ?• bureau, M. Barrière. 8« bureau, M. Gbaix. 9« bureau ' M. Scrépol (J.O., p. 208; F. 5). — Président, M. do Rozière; Secrétaire, M. Jules Labicbe (J.O., p. 363; F. 6).

Deuxième Commission (formation du 18 février). — l*»- bureau, M. Danelle-Bernardin. 2« bureau, M. Ranc. 3« bureau, M. Lefèvre 4« bureau, M. de Rérausat. 5« bureau, M. Dide. 6« bureau, M. Jules Simon. ?• bureau, M. Isaac. 8° bureau, M. Diancourt. 9« bureau, M. Nioche (J.O., p. 936; F. 13). — Président, M. Nioche ; Secr^ftrtre, M. Guérin (J.O., p. 1022; F. \\).

Troisième Commission (formation du 18 mars). — 1«' burettia, M. Raymond. 2* bureau, M. Teisserenc de Bort 3» bureau, M. Cbardon. 4« bureau, M. Kranlz. 5« bureau, M. Hervé de Saisy. 6« bureau M. Levrey. 7« bureau, M. Baducl. S'^ bureau, M. Lavallcy. 9« bureau, M. de La Sicotière (J.O., p. 1453; F. 24). — Président, M. de La Sicotière; Secrétaire, M. Levrey (J.O., p. 1498; F. 25).

Quatrième Commission (nommée le 20 mai). — l*»- bureau, M. Brunel 2* bureau, M. Caduc. 3* bureau, M. ThureL 4« bureau, M. de Rozière 5« bureau, M. Théry. 6» bureau, M. Challemel-Lacour. 7* bureau M. Benazet. 8« bureau, M. Galticr. 9« bureau, M. Peraidi (J.O., p. 2521 F. 41). — Présidmitr M. Ben^aet; Secrétaire, M. Brunet (J.Q., p. 256ô;

Cinquième Commissio7i (nommée le 20 juin). — 1" bureau, M. DelsoL

2« bureau, M. Poriquet 3« bureau, M.Lades-Gout. 4* bureau, M. Pauliat.

5« bureau, M. Le Breton. 6« bureau, M. Brunet. 7« bureau, M. Teisserenc

de Bort. 8« bureau, M. de La Sicotière. 9« bureau, M. Pcraldi (J.O.,

p. 3092 ; F. 53). — Président, M. de La Sicotière; SeewéUirey M. Pauliat

COMMUNICATIONS d'une lettre de M. Uugot, faisant con naître so

i« • CON

intention de no plus se représenter comme candidat aux fonctions de secrétaire [12 janvier] (A., t. I, p. 1; J.O., c.r., p. i). — D'une lettre de M. Franck Chauveau, déclarant ne plus se représenter comme candidat aux mômes fonctions [13 janvier] (A., t.l, p. 3; J.O., c.r. p. 3). — D'une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, faisant connaître la composition du bureau définitif de la Chambre des Députés pour Tannée 1892 [15 janvier] (A., t. I, p. 25; J 0., c.r., p. 21).— D'une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, relative au dépôt du rapport annuel de ladite Caisse [2 juiç] (A., t. II, p. 88; J.O c.r., p. 541). — D'une lettre de M. le Président de la République relative à la revue du 14 juillet [4 juillet] (A., t. Il, p. 247; J.O., c.r , p. 673). — D'un rapport de M. le Ministre de l'intérieur sur l'application de la loi du 25 juin 1890, ayant pour objet de maintenir, pendant sept ans, aux administrateurs des communes mixtes du territoire civil de l'Algérie» le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales â l'indigénat [II juillet] (A., t. II, p. 314; J.O. , c.r., p. 727).

CONCOURS des sociétés de tir de l'armée territoriale, V. loi 104.

CONSEILLERS GÉNÉRAUX ET CONSEILLERS D'ARRONDIS- SEMENT. — Leur élection. V. loi 118.

CONSEILS D'ARRONDISSEMENT. — Modification de l'article 1 1 de la loi du 22 juin 1883 sur l'élection des. V. loi 72.

CONSEIL D'ÉTAT. — Régularisation des décrets rendus en Conseil d'État qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1891. V. loi 136.

CONSEILS GÉNÉRAUX (Département de la Corse). — Abrogation de la loi du 31 juillet 1875. V. loi 213.

CONSEILS DE PRUD'HOMMES. — V. loi 106.

GONSTANTINE. ~ Emprunt de 500.000 francs. V. loi 131.