LEP - LER UT

Sociétés do consommation et de production [17 juini <Â., t. II, p. 163; J.O., CF.. p. 604). — Prend part, comme membre de la Gommisiour dans la discussion du projet de loi portaAt augmentation du nomlire des magistrats aux tribunaux de première instance de la ëeine 113 juillet] {A., t. n, p. 381; J.O., c.r., p. 781). — Membre de Commissions (P. 5, 7, 29, 53, 58; J.O., p- 308, 383, 1655, 3092, 3405).

LEPORGSHË. Sarthc— Est entendu dans la discussion du projet de loi ]X)rtant fixation du budget des recettes et des dépenses de Te^cercice 1892 en ce qui concerne les frais de justice [18 janvier] (A., 1. 1., f . 83 ; J.O., c.r., p. 28). — Dépose une pétition du Comice agricole du canton

• de Bonnétablc (Sartbe) [22 février] (J.O., c.r., p. 135). — Dépose deux rapports : le 1", sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les limites des circonscriptions cantonales du Mans; le 2*, sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant préation de surtaxes à Toctroi de Saint- Haphaèl (Var) [11 juillet] (A., t. II, p. 320; J.O., c.r., p. 733, 735; Fa. 115, 118, n«-236, 242). — Est entendu comme rapporteur dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier les limites des circonscriptions cantonales du Mans [13 juillet] (A., t. Il, p. 396; J.O., c.r., p.793). — Membre de Commissions (F. 5, 13, 27, 41, 53; J.O., p. 308, 936, 1580, 2521, 3092).

LEROUX. Aisne.— Dépose une pétition du président du Comice agricole de rarrondisscment de Boissons (Aisne) [18 février] (J.O., cr., p. 134).

LE ROYER. Inamovible. — Élu Président du Sénat [13 janviorl (A., t. I, p, 3; J.O., cr., p. 3).— Prend possession du fauteuil. Prononce une allocution [14 janvier] (A., t. I, p. 5; J.O., c.r., p. 5). — Préside la séance [15 janvier] (A., 1. 1, p. 25; J.O., c.r,, p. 21) [18 janvier] (A., 1. 1, p« 29; J.O., c.r., p, 25) [19 janvier] (A., 1. 1, p. 59; J.O., cr., p. 49) [21 janvier] (A., 1. 1, p. 85; J.O., cr., p. 69) [22 janvier] (A., t. I, p. 97; J.O., c.r., p. 79). — Première séance à dix heures cinq minutes du matin. Deuxième séance à quatre heures et demie. Suspension de la séance. Reprise à neuf heures et demie du soir. La Chambre des Députés s'étant ajournée au 16 février, M. le Président propose au Sénat de se réunir le même jour [23 janvier] (A., t. [, p. 127; J.O., c.r., p. 103). — Préside la séance. Fait Télogo funèlDre de M. Joigneaux, sénateur de la Côtc-d'Or, et de M. Mayran, sénateur de TAveyron [16 février] (A., t. I, p. 141; J.O., cr., p. 115). — Annonce le décès de M. Dautresme, sénateur de la Seine-Inférieure, et fait son éloge funèbre [18 février] (A., 1. 1, p. 155; J.O., cr., p. 127). — Préside