Ban sur les moulins et les meuniers
Extrait du eartulaire L, folio 40 ; et du cartulaire QQ , folio 4, v0. Armoire 17c.
287. Ban qui défend de maltraiter les connétables. Extrait du cartulaire QQ, fol. 10 , v°. Armoire 17e.
288. Le valet du châtelain de Douai est condamné pour avoir frappé un bourgeois.
Extrait du cartulaire QQ, fol. 12, v°. Armoire 17e.
289. Registre en parchemin contenant les rentes et charges de l'hôpital des Wez.
Layette «46.
290. Ban qui défend de prêter à usure. Extrait du cartulaire QQ , folio 7. Armoire 17e.
291 . Ban sur le charbon et les charbonniers. Extrait du cartulaire QQ, folio 7. Armoire 17e.
292. Ban qui défend de faire aucune convention nuisible à la ville , à peine d'en être responsable.
Extrait du cartulaire QQ , folio 7, vo. Armoire 17e.
293. Ban qui défend à tous ribaut de jouer aux dés dans la ville.
Extrait du cartulaire QQ, folio 7, v°;et du cartulaire L, folio 73. ArmoheVt**