SIC
XVIIe SIÈCLE*
caserne , motif pour lequel ils étaient poursuivis par Vab~ baye de Ma r chien nés.
Layette 69e.
2122. Permission donnée le 28 février 1675 , par monseigneur Guy de Seve de Rochechouart , évéque d'Arras , aux échevins de Douai , de faire démolir la chapelle de l'Hôtel-de- Ville et d'en faire construire une autre.
Armoire 1 « , liasse 4e.
2123. Requête des agens de l'ordre de Notre-Dame de M ont-Carmel et de St. -Lazare , du 26 décembre 1675 , se plaignant de ce que les échevins de Douai avaient fait démolir la chapelle de Notre-Dame de Joie , dépendant de la maladrerie , et de ce qu'ils retenaient une somme de 2,000 livres qui avait été remboursée par le séminaire des Irlandais.
Les échevins répondirent que les matériaux de la chapelle avaient été employés aux fortifications par ordre du roi , et que le remboursement des 2,000 livres réclamées avait été fait avant le litige.
Layette 24e.
2124. Ordonnance de monsieur le Pelletier , intendant de Flandre , du 1er juillet 1676, qui accorde au nommé Peron , chargé par le roi de la direction des écluses , un droit de 30 sols sur les bateaux chargés de grains entrant ou sortant , et 13 sols sur tous autres bateaux chargés de bois , charbon , etc.
Layette 25e.
2125. Requête présentée le 1er juillet 1676, aux échevins , par les bateliers contre ledit Peron.
Layette 25«.
2126. Copie d'une ordonnance du roi , rendue à Tournai , le 17 octobre 1676 , qui autorise les échevins de Douai à prendre et vendre les maisons abandonnées et tombées en masure ; et à vendre le terrain sans aucune
XVIIe SIÈCLE.
charge de rente , à condition que ces maisons seront rebâties et que les deniers provenant de la vente seront distribués aux créanciers hypothécaires.
Personne n'avait voulu acheter cet maisons à causes des rentes dont elles étaient grevées.
2127. Contrat original, en papier , de vente faite le 15 mai 1677 , par les abbé et religieux de St.-Vaastd'Arras , aux échevins de Douai , de leur maison située dans la Ric- <jue rue , tenant au petit refuge de Flines , et ayant une sortie sur la rue du Blanc-Mouchon.
Layette 39e, liasse 10e.
2128. Actes originaux d'achats faits par la ville , le 3 mars 1678 , de plusieurs maisons rue du Bloc , pour y loger les troupes de la garnison.
Layette 58e.
2129. Ordonnance des bailli et échevins de la ville de Douai , du 20 avril 1678 , défendant aux bateliers mon* tant pour Arras de charger plus que sur huit paumes d'eau v sur neuf en descendant et sur dix en sortant.
Layette 25e.
2130. Copie d'une sentence rendue le 27 juin 1679, contre une nommée Marie Fournie , dite Marie à portons , native du village de Rouvroy , qui fut condamnée comme sorcière à être étranglée , jetée au feu , son corps traîné sur une claie au lieu patibulaire dit le Raquet , pour y être attaché à une fourche plantée à cette fin.
. Layette 58e , liane 2e.
2131. Pièces de procédure du procureur-général de la ville de Douai , du 14 septembre 1680 , contre le seigneur de Lambres, qui avait fait faire un fossé sur le marais de Douai , hors la porte d'JEquercbin , nommé le bosquet Buisson»
Layette 335e.
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2132. Règlement, fait en 1680, pour la navigation dans l'intérieur de la ville de Douai et pour les moulins.
Layette 25c
2133. Requête des propriétaires et meuniers des moulins de St.-Martin et des Prescheurs , présentée aux échevins de Douai , le 5 février 1681 , à l'effet d'être autorisés à moudre en tout tems , à cause de l'abondance des eaux depuis que la rivière a été rendue navigable.
Layette 176e.
2134. Vente faite le 23 juin 1681 , par les héritiers du sieur Jean-Baptiste Meignot , aux écbevins de Douai , d'une maison , rue de3 Mal vaux , tenaut aux héritages de la ville de Douai , et par derrière au jardin des casernes , plus un manoir , auquel il y a porte cochère , tenant à la maison précédente, et par derrière audit jardin des casernes.
Layette 266e.
2135. Vente faite le 12 août 1681, aux écbevins de Douai , par Philippe Cannois , pi ètre chapelain de la chapelle de St.-Eloi , en l'église collégiale de St. -Pierre , d'une portion de jardin sur le derrière de la maison de sa chapelle ; ladite portion destinée à rendre carré le jardin du gouverneur de la ville , tenant de deux côtés au grand jardin de St.-Vaast , et d'un autre côté à l'hôpital Pilate ou des Pilatois , présentement acquis par Antoine Cliquet.
Layette 59e, liasse lie.
2136. Pièces de procédure , du 5 septembre 1681 , entre messire Jean-Baptiste d'Assignies , propriétaire d'un moulin à Lambres, et le procureur-général de la ville de Douai»
Layette 334e.
2137. Lettres-patentes , du 23 septembre 1681 , portant confirmation du droit d'étape de grains à la ville de Douai, enregistrées au parlement de Tournai le 8 octobre suivant.
Extrait du cartulaire R, folio 186. Armoire 17e.
2138. Pièces de procédure, de l'an 1681 , entre les
xvne SIÈCLE.
dames de l'Abbaye-des-Prés et tes échevins de Douai , qui avaient assisté à l'enlèvement de bois de lit que ces dames faisaient faire chez elles par des ouvriers menuisiers , sans le concours d'aucun maître, Layette Z^.
2139. Déclaration faite en 1681 , par les échevins de Douai , des biens , réputés main-inorte , sis dans l'échevinage appartenant aux communautés et autres , pour satisfaire à l'ordonnance du roi du 1er juin 1680 , et aux ordonnances postérieures.
LAbbaye-des-Prés a 254 rasières de terre vers la porte d'Ocre , dont 40 rasières et plus entrent dans les glacis et fortifications de la ville ; une censé , jardin et 27 rasières de terre labourables vers Radies ; un moulin à vent ; la maison de Rieulai , vers la porte Morel.
Abbaye-de-Paix. Une maison , rue de la porte Morel , qui fut en partie réduite en cendres par le grand incendie arrivé le 16 septembre 1680.
Les Jésuites. Une maison à Dorignies et 48 rasières de terre avec deux fiefs.
Le Séminaire d'Hénin. Un fief consistant en 79 rasières de terre situées à Dorignies , à Wagnon ville et aux environs.
Egliîe collégiale de St.-Amé. Rentes en blé sur beaucoup de moulins de la ville ; la dîme de St.-Amé ; 7 rasières de terres labourables ; rentes sur le refuge de Yaucelle , et autres sur le domaine de la ville.
Les Chartreux. Trois maisons rue du Pendeur ; 8 rasières et demie de terre en prairies et à labour , y compris le fief Griffon ; 14 rasières de terre près Rache; 10 coupes de terre et 4 rasières 2 coupes 2 carreaux de terre fief.
Hôtel-Lieu. Une maison devant la fontaine du Barreau , rue des Potiers ; une autre faisant le coin de la rue Englemer ; une troisième appelée le coin de la Prairie , audevant de la fontaine du Tioux.
Layette 21 (fc.
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2140. Avis donné à Lille , le 27 février 1682 , par messieurs Debuissy et Gatnbier , produit à la gouvernance de Douai , au sujet du procès qtoe les échevins de cette ville soutinrent pour la conservation du droit detnism , contre quelques marchands de grains d'Arras , qui prétendaient faire passer des bateaux chargés de grains , sans charge de certain droit appelé vulgairement mise-sus.
Extrait du cartulaire M, folio 189. Armoire 17 a.
2141 . Arrêt du conseil d'état du roi, du 17 juillet 1682, confirmant tous les privilèges de l'étape de grains de Douai, mentionnés dans les lettres du 28 juillet 1433.
Layette 805«.
2142. Lettre de monsieur le maréchal d'Humières , du ô août 1682 , pour faire exécuter la déclaration de Louis XIII , du mois de février 1638 , qui établit une procession le jour de l'Assomption de la saihte Vierge , sous la protection de laquelle Louis XIII a mis son royaume. Le parlement , les tribunaux et les officiers municipaux assisteront à cette procession.
Extrait du cartulaire M, folio 191. Armoire 17e.
2143. Requête au conseil d'Artois, présentée par les habitons de Lambres , le 7 septembre 1 682 , contre les échevins de Douai , qui avaient fait boucher un fossé établi par les habitans de Lambres , pour faire séparation de certain marais appartenant à la ville, nommé le bosquet Buis-? son , et anciennement le préau de la Morse , contenant trois rasières,
Layette 335*.
2144. Requête de plusieurs propriétaires , présentée le 9 novembre 1682 , aux échevins de Douai , contre monsieur de Prou ville , seigneur de Gœulzin , qui ayant fait ériger un moulin audit lieu , tenait les eaux si hautes qu'il fondait leurs terres}
Layette 321c.
XVIIe SIÈCLE.
.2145. Délibération des échevins , du 23 novembre 1682, qui accorde une modération à Claudine Paternotte , veuve d'Ame Huez , adjudicataire de la ferme de la fontaine St.- Maurant , parce que : 1° l'occupeur de la burie a fait construire plusieurs planches sur la rivière où les gens sont à couvert pour laver leur linge ; 2° l'année a été si ingrate , à cause des pluies continuelles , qu'elle a détourné chacun de faire des voyages comme de coutume ; 3° les ecclésiastiques font courir le bruit que c'est superstition de se baigner , jusqu'à faire entendre aux personnes qui se rendent à cet effet à la fontaine que monseigneur l'évêque l'a défendu.
Layette 345e.
2146. Récépissé d'un dénombrement delà prévôté de Douai , du 23 janvier 16S3 , servi par dame Pélagie Chabot de Rohan , princesse d'Espinoy , mère et tutrice de messire Louis de Melun , prince d'Espinoy.
Layette 44e , liasse 3«.
2147. Rapport et dénombrement du fief de la châtellenie
de Douai , servi au roi , le 1er février 1683 , par le procu- * reur-général de la ville.
Layette lie.
2148. Grosse de vente faite le 22 février 1683 , aux échevins de Douai , par Pierre de Raisiné , prêtre , doyen et chanoine de St.-Amé , d'une portion de jardin du refuge de S t. -Va as t , qu'il avait acquise des abbé et religieux de cette abbaye.
Layette 39e , liasse lie.
2149. Récépissé du fief des espesses ou expeches servi le 27 mars 1683 , par Gabriel Pilot , en l'absence du bailli du baron du Landas.
Layette 113*.
2150. Ordonnance des échevins de Douai, du 12 juin J683 , qui défend à tous inayeurs de faire aucune dépense
XVll* SIÈCLE.
en déjeuné , diné, r echenné , ni boisson à la charge des corps de métier , sous peine de 50 florins d'amende. Layette 194e.
2151. Arrêt du conseil d'état , du 17 juillet 1684 , qui confirme les privilèges de l'étape des grains de Douai , entre autres que les grains récoltés à cinq lieues autour de la ville seront vendus au marché de ladite ville.
Extrait du cartulaire R , folio 191. Armoire 17e.
2152. Lettre de madame l'abbesse de FAbbaye-des- Prés , du 30 septembre 1684 , à l'un des gens d'affaire , par laquelle elle lui recommande , dans le cas où messieurs du magistrat vendraient ou arrêteraient la ruelle des Béguines , entre son monastère et le collège de St.-Vaast , qu'il tâche d'obtenir que le pavé autour de la fontaine de l'infirmerie , qui sert au public et à l'écoulement des eaux de la basse- cour , soit conservé.
Layette 320e.
2153. Arrentement fait par les échevins de Douai, le 17 novembre 1684 , à maître JeanLoys , d'une portion de flégard de deux à trois coupes de terre , tenant au fief Griffon , commençant au petit marisson près le Pont-à- Rache , et allant jusqu'à la ventelle du Bouchart , à charge de laisser une voie suffisante pour les treilleurs.
Layette lie i liasse 4e.
2154. Etat et renseignement fait le 7 décembre 1684 , par le greffier de la ville , de 300 patagons reçus par lui pour être appliqués à l'ornement de l'Hôtel-de- Ville.
Layette 230«.
2155. Ordonnance des échevins , concernant les plantations faites, en 1684, au Frais-Marais, au chemin du Bouchart , au marisson devant l'Abbiette , le long de la chaussée de Radies, sur la chaussée de flanques, au marais de la
XVIIe SIÈCLE.
Motte-Julien , au marais de Dorignies , aux chemins de Lambres et de la Brayelle.
Layette 7e.
2156. Arrêt du conseil d'état , du 18 janvier 1685 , concernant la navigation de la Scarpe.
Cet arrêt établit les obligations respectives des villes d'Arras et de Douai.
Extrait du eartulaire R , folio 194. Armoire 17e.
2157. Arrêt du conseil d'état du roi , du 5 mars 1685 , qui règle l'administration de la ville de Douai.
Les six hommes sont remplacés par trois échevins , y compris le chef. Il n'est plus accordé de remise aux fermiers. Les travaux et les fournitures militaires sont mis au rabais. Les appoiniemens des échevins sont diminués.
Layette 132e t liasse 34e.
2158. Sentence , en parchemin , du 14 août 1685 , qui ordonne que les maîtres de chaque branche des corps de métier visiteront seuls les chefs-d'œuvre des aspirans.
Scel entier. Layette 159e.
2159. Requête adressée au roi , le 28 mars 1686 , par Nicolas de Fourmanoir , prêtre , écolâtre de St. -Ame.
Il expose qu'il a acheté une maison sise sur l'âtre de St.- Amé , appropriée à l'usage des théologiens en l'Université de Douai , tenant à la fontaine St.-Maurant , et par derrière à l'hôpital des Orphelins ; il déclare en faire offrande à l'église de St.-Amé , à condition qu'elle conservera toujours sa distinction de collège pour les théologiens.
Layette 34e.
2160. Vente par adjudication publique , au plus offrant, du 23 novembre 1686 , de toute une grande et spacieuse maison , cour , jardin , tenement et héritage , située dans la rue de S t. -Nicolas , dite la maison des Six hommes ou des OEuvres.
Armoire lrc , liasse 9e.
XVIIe SIÈCLE*
2161. Règlement pour le marché au Ha de Douai , du 21 juillet 1688.
2162. Nouveau règlement pour le corps de métier des gantiers , du 18 septembre 1688.
Layette 469e.
2163. Règlement et ordonnance des échevins de Douai, du 1er août 1689 , contre ceux qui exercent sans titre la chirurgie.
Layette 144«.
2 1 64 . Liasse de quittances ou décharges de comtes d'Oisy, de leurs baillis ou gens d'affaires , depuis le 24 juin 1690 jusqu'à pareil jour de 1760 , de l'hommage annuel rendu le jour de S t. -Jean-Baptiste , au comte d'Oisy , au nom des échevins de Douai , par un homme monté sur un cheval ou haquenée blanche , portant et présentant une lance sans fer ni rocquet , à cause de la donation faite par les comtes d'Oisy , à la ville de Douai , de l'emplacement de la tour du Raquet et des fourches patibulaires , ainsi que pour la permission accordée aux hôpitaux et bonnes maisons de Douai , de posséder des terres au terroir de Lambres.
Layette 283e.
2165. Certificat de deux anciens échevins de Douai , du 7 novembre 1691 , attestant que , lorsque le bailli fait calenger , il se place avec la verge en main après le dernier écheviu , du côté droit.
Layette 10e.
2166. Copie simple du testament de Rogier Tatté, bourgeois de Douai, du 7 novembre 1691 , par lequel il fonde un lit aux Chartriers.
Layette 110e.
2167. Arrêt du conseil d'état, du 8 juillet 1692, qui conserve aux anciens titulaires les offices de bailli , prévôt
xvn° SIÈCLE»
sas
et autres de la Flandre et de l'Artois réunis au domaine du roi , par édit du mois de février 1692. Layette 10e.
2168. Mémoire , du 27 décembre 1693 , pour le redressement de la Scarpe entre Douai et Rache.
Layette 101e.
2169. Copie , sur parchemin , d'un arrêt du conseil privé du roi , du 3 décembre 1694 , qui maintient et garde la» échevins de Douai en la possession et jouissance des droits à eux accordés par le testament de Jean de Roquignies , du mois de juin 1400 , et qui ordonne qu'il sera fait emploi des biens et revenus de l'hôpital de Nolre»Dame de Lorette , ainsi qu'il y sera pourvu par Sa Majesté.
Cet arrêt annulle celui de la chambre royale , du 22 septembre 1673, rendu en vertu de l'édit de décembre 1672 , qui réunissait ledit hôpital à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de St.-Lazare.
Layette 291e.
2170. Copie d'un arrêt du parlement de Tournai , du %4 novembre 1695, qui ordonne que le seigneur Thery d'Oppy , grand bailli de Douai , précédera le premier échevin de ladite ville , tant dans les assemblées ordinaires où il assistera pour faire les fonctions de sa charge , que dans toutes les cérémonies, assemblées ou autres occasions publiques ou particulières qui ordonne aussi que le substitut ou lieutenant du bailli ne pourra remplir ses fonctions qu'en cas d'absence , maladie ou empêchement légitime.'
Layette 10e.
2171. Déclaration du roi, de l'année 1695, portant établissement de la capitation.
2172. Arrêt du conseil privé , du 17 février 1696, qui maintient et réintègre les échevins de Douai dans tous les droits attachés à la qualité de fondateurs et patrons de la maladrerie et bonne maison de S t. -Ladre.
Layette 291e.
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En cas d'alarme el d'effroi, tous commandemens aux bourgeois , aux gens de serment , arbalétriers , archers , canonniers , viennent d'eux.
En cas d'effroi , les archers ont leur point de réunion sur le marché. Le bailli se joint à eux muni de quelqu'étendard , mais il n'a aucun pouvoir de commander.
Après l'élection des nouveaux connétables > c'est entre les mains des échevins que les connétables prêtent serment.
Le bailli ne peut appréhender personne sans ordonnance des échevins , si ce n'est en présent méfait , et encore doitil représenter la personne arrêtée à deux échevins au moins, le plus tôt possible.
Le bailli ne peut entrer dans les maisons des bourgeois sans deux échevins ou sans leur permission par écrit.
Les échevins seuls reçoivent le serment du gouverneur.
Le bailli fait lui-même son serment en pleine halle.
Le bailli ajoute à sa calenge cette clause alternative : ou telle autre correction que ww , messieurs les échevins , trouverez convenir. Ce qui prouve que la supériorité leur appartient, et non au bailli.
En l'absence du bailli et de son lieutenant , les échevins nomment un sergent à masse pour faire la calenge.
Les échevins paient les sergents , en augmentant et diminuent le nombre , les châtient ou remercient , scion qu'il leur semble expédient , sans l'avis ou consentement du bailli.
Le bailli recevant le serment du premier échevin et celui des autres , leur dit i « Vous jurez ainsi qu'a fait votre chef. » Ce qui prouve que lui-même le leconn&it pour tel.
Les électeurs, en élisant, donnent au bailli tel ordre que bon leur semble.
Quand on traite quelque chose avec le prince , le bailli n'est pas présent à la délibération et encore moins au traité ;
XVJ1* SIÈCLE
ne parlant pas au nom du corps , il ne peut en être réputé le cht£.
Il est démontré par les comptes de la ville qu'on prend annuellement 7 livres de gros pour robe de parure avec bande de velours à chaque échevin,et 6 livres de gros pour chacun des six hommes , conseillers , procureur , greffiers et receveur , parmi lesquels le bailli n'est pas compris.
Il est vrai que les échevins donnent au bailli 3 livres pour une robe, mais c'est condilionnellement et par courtoisie , et jusqu'à rappel , aûn qu'il fasse bien son affaire»
Layette 10e.
2180. Plusieurs étants des hôpitaux existant eu cette ville , parmi lesquels il en est un qui donne les noms des rewards et receveurs et qui les divise en trois classes , savoir :
1°. Les hôpitaux qui rendent leurs comptes pardevant échevins.
La bonne maison des Chartriers ; la bonne maison des Malades ; la fondation de la Bourse commune j la bonne maison du Béguinage ; l'hôpital de l'Hôtel-Dleu ; l'hôpital St.-Thomas ; l'hôpital de Notre-Dame au Cerf; la fondation de monsieur Gamin ; la bonne maison des Orphelines Bonnenuict , rue de Bellain ; la fondation pieuse du St<- Esprit ; la bonne maison des Orphelines , fondée par monsieur Salé , rue du petit Canteleu ; la bonne maison des Orphelines Lefranc , sise rue des Malvaux ; la bonne maison des £nfants-Trouvés , sise rue St.-Pierre ; la bonne maison des Huit-Prêtres, sise rue du Clocher St.-Pierre; la fondation des Fils orphelins , sise rue de la fontaiue St.- Maurant ; la bonne maison fondée par feu Jean de Cantin, pour cinq vieux hommes , sise rue St.-AIbin ; la fondation pieuse de Jean Blary , sise rue S t. -Jean ; la bonne maison de Fressaing , sise rue du Clanç-Mouchon, fondée pour dix hospitaliers,
S30 XVIIe SIÈCLE.
2a. Etat des hôpitaux qui ne rendent pas leurs comptes aux échevins.
L'hôpital St.-Samson ; la bonne maison Lemicque , sise rue du Clocher St.-Pierre , fondée pour six, fil les ou femmes fort âgées ; l'hôpital fondé par Jean Laubegcois , en la rue d'Ocre , pour cinq femmes ; la bonne maison fondée par monsieur Jean Dahlaing , sise en la rue Notre-Dame , pour cinq femmes ; la bonne maison fondée par le sieur Fretin ; l'hôpital St.-Jacques , pour les pèlerins.
3°. Etat des hôpitaux dont les hospitalières reçoivent eiles-mêmes les revenus , à cause du peu d'importance de leurs biens.
' L'hôpital Pilate , fondé pour sept femmes , en îa rue du Blanc-Mouchon ; l'hôpital Estée , ou Ester , sis rue des Chartreux , pour quatre femme anciennes ; l'hôpital fondé par Antoine de Sin , vis-à-vis le moulin de Quesne , pour quatre vieilles femmes ; la bonne maison fondée par monsieur Jean de Main , devant le cimetière de St. -Nicolas , pour six femmes ; la bonne maison de Noire -Dame vieulx , fondée pour six vieilles femmes , sur la place à Douai- Vieulx.
Layette 214*.
Ces mômes déclarations se trouvent aussi dans Yarmoire 4", liasse 10e.
2181. Plan des marais de Belleforière, Roost-Warendin, communs à ceux de Douai , avec les chemins , la Scarpe et le canal de Lille.
Layette 22e.
2182. Carte et plan du bras gauche de la Scarpe , qui est l'ancien lit de cette rivière, entrant dans Douai par l'endroit dit le moulin à poudre , où se trouvent représentés une partie du rempart depuis la tour des Hours jusqu'à la porte d'Arras, la rue d*Àrras , les deux bras de cette branche dont celle droite coule entre la fonderie et le collège
xvne SIÈCLE.
du roi , pour se joindre à celle de gauche. On y voit aussi figuré le plan des anciennes maisons des comtes de Flandre, déjà mises à usage de collège.
Layette 22e.
2183. Rôle de la recherche faite sur la compagnie du capitaine Lernould , touchant les maisons occupées par des couvents et monastères , savoir ;
Le collège des Irlandais , le couvent de la Sainte-Trinité, le couvent des pères Carmes déchaussés , la fondation de monsieur de Mandé , les pères de l'Oratoire , le séminaire des sept Douleurs , dans la rue St.-Thomas , le séminaire des Six-Prêtres , dans la rue St.-Thomas , le couvent des Brigittines , le collège de St.-André , dit des Ecossais , rue des Bonnes , l'hôpital des sept Douleurs, dans la rue des Malvaux , le séminaire Lator, dans la rue des Gonincks , la maison des pères Jésuites , le collège d'Ânchin , le collège de Marchiennes , la prioré de St.-Sulpice , le refuge de St.-Amand, le couvent des Carmélites , le collège de St.- Tliomas , dit des Dominicains , le séminaire d'Hénin , le collège des Anglais , le couvent des dames de l'Âbbaye-de- Sin , le couvent des dames de l'Abbaye-de-Paix» Armoire l*e , liasse 10<?.
2184. Cartes du cours de la Sensée; Layette 22*.
Douai. ADAM d'Aubcrs, imprimeur. ( Octobre 1842).
