‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 652 sur 831 · CLO · texte numérisé non relu

CLO

Close (lettre).

dorure.

— de compte.

— d'inventaire.

— cl scel d'un testament.

Coaccusé . Co-acquéreurs.

Coches.

Cochons.

Code.

— Michaiilt.

— Noir.

Codébiteur.

Codétenteur.

Codicille.

Codicillaire.

Godonataire.

Coffres.

Cognais, Goguation.

Cohabitation.

Cohéritier.

Colégalaire.

Colère.

Collatéraux.

Collation.

— de pièces.

Collecte.

Collecteur des amendes.

Collège.

— des avocats.

— électoral.

Collocatiou.

— de la femme.

Collusion.

Colombier.

Colonat (possession dite).

Colongère (rente).

Colonie.

Colonne ( imputation par).

Colon partiaire.

Colporteurs.

Colzats.

Combat.

— de fief.

— judiciaire.

Comble.

Combustibles.

Comédien.

Comestibles.

Comité.

Command (déclaration de).

Commandans militaires.

Commande ( taille de).

Commandement.

Commandcresse.

Commauderies de l'ordre de Malte.

Commandite.

Commencement de preuve.

— de preuve par écrit Commentaire d'un ouvrage.

Commerçant.

Commerce.

Comminatoire.

Comminau ou Communauté.

Commis.

Commise et Commise emphytéotique.

Commissaire.

— enquêteurs et examinateurs.

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