CRÉ
Pag.
Contravention de police.
Contre-augment.
id.
Contre-aveu.
id.
Contrebande.
id.
— de guerre.
Contredits.
Contre-emploi de pièces de première
instance.
id.
Contrefaçon.
id.
— du marteau royal et des mar
ques de fabrique.
— de monnaies.
id.
Contre-feu.
id.
Contre-lettres.
id.
Contre-maître.
Conlremand.
id.
Contre-moulage.
id.
Contre-mur.
Contre-pan ou Contre-panner.
id.
Contre-sommation.
id.
Contre-visite.
id.
Contribution.
id.
— aux dettes d'une succession.
id.
— au jet dans la mer.
id.
— militaire.
id.
— au sou la livre.
id.
Contributions publiques.
id.
— des portes et fenêtres.
— indirectes.
Contrôle.
id.
— des ouvrages d'or et d'argent.
id.
Contrôleur.
id.
Contumace.
id.
Convaincu (atteint et).
Convenance.
id.
Convenancière (rente).
id.
Convenant.
id.
Couvent.
id.
Convention.
id.
— nationale.
Conventionnel (préciput et retrait).
Conventions matrimoniales.
id.
— royales de Nimes.
Conversion.
id.
— des rotures en fiefs.
id.
Convertis.
id.
Convoi funèbre.
id.
Convois militaires.
id.
Coobligé.
id.
Copaginaires.
id.
Copartageaut.
id.
Copermutant.
Copie.
id.
Copies de lettres.
Copropriétaire.
Cornier (pied).
id.
Corporations , Corps.
id.
— ecclésiastiques.
id.
Corps.
id.
— d'arts et métiers.
id.
— ecclésiastiques.
id.
— législatif.
id.
Correcteur des comptes.
Correction.
id.
Correctionnelle ( matière).
id.
Correspondance.
id.
Corroinpable ( don ).
id.
Corruption.
id.
Corsage.
Corsaire. 4 85
Corse. id.
Corvée seigneuriale. id.
Cosignataire. id.
Costume. id.
Cote. id.
Cote-part. id.
Cote et ligne. id
Coterie. id.
Côtes. id
Co-testa(eurs. id.
Coltiers (hommes). . id.
Couarz. id.
Couchant (levant et) id
Coucher et lever du soleil. id.
Couler en droit et en avis. id.
Couleur ( gens de). id.
Coupe de bois. id.
Coups et blessures. 1 84
Cour. id.
— des aides. id.
— d'appel. id.
— d'assises. id.
— de cassation. id
— des comptes. id.
— de justice criminelle. id.
— de justicecriminelle et spéciale, id
— martiale. id.
— martiale maritime. id.
— des monnaies. id.
— des mortes-mains. id.
— des pairs. id.
— prévôtale. 185
— prévôtale des douanes. id.
— renforcée. id.
— royale. id.
— souveraine de Lorraine et Barrois, id.
— spéciale. id.
Courbature (vice de la). id.
Couronne. id.
Couronnement (sacre et). id.
Cours d'eau. id.
Cours de la place. 1 86 Course ( armement en ). id.
Courtage. id.
Courtier. id.
— de commerce. id.
— de marine. id.
Cousel, coterie ou roture. id.
Cousin , cousine. id.
Coutellerie. id, Coutre de charrue. id.
Coutume. id.
— de Ferrette. 1 87 Coutumier (droit, retrait et tiers). id. Coutumière (exclusion et réserve). id.
Coûts (loyaux). id.
Couvertures. id.
Couvreur. id.
Couvrir. id.
— une enchère. id.
— un lief. id.
— la prescription. id.
— la péremption. id.
— une fin de non recevoir. id.
— une nullité. id.
Crainte. id.
Crand ou sûreté. id.
Pag.
Créance:
Créancier.
Crédit.
Crédit velnon crédit.
kl.
Cri publie.
id.
Crieur public.
id.
Crime.
id.
Criminelle (matière).
Croit (bail à).
Croit-de-cens.
id.
Croix (signature avec une).
Croupier.
id.
Crû (vin du).
id.
Crue , augmentation de prix.
id.
Crue d'eau.
id.
Cueillerets.
id.
Cueilloirs des seigneuts.
id.
Cuivre.
id.
Calage (droit de).
id.
Culpabilité.
Culte.
id.
Culture.
id.
Cumul.
id.
Curage.
id.
Curateur.
id.
— en titre.
Cure et curé.
Curiaux (officiers).
id.
Cuves.
id.
Danger (tiers et).
Date.
id.
Datif (quint).
id.
Dation et payement.
id.
Dauphiné.
id.
Débats.
id.
— de compte.
id.
— de tenure.
id.
Débauche.
id.
Débet.
id.
Débit de boissons.
id.
Débite , débitement.
id.
Débiteur.
Débitis (lettres de).
Débordemens.
id.
Débouter.
id.
Debonts à éteinte de chandelles.
id.
Décapitation.
id.
Déception.
id.
Décès.
id.
Décharge.
Décharge d'acquit à caution.
id.
— de cautionnement.
id.
— de compte.
— d'un voiturier.
id.
Déchargement des prises maritimes.
id.
Déchéance.
id.
Déchet de marchandises.
id.
Décimale (monnaie).
id.
Décimer.
id.
Décision.
id.
Décisions du conseil d'État.
id.
Décisoire (serment).
id.
Déclaration.
id.
Déclaration d'absence.
— d'arrêt commun.
id.
— aux droits réunis.
id.
