DIV

DRO

Devoirs seigneuriaux.

Dévolu.

Dévolution coutumière.

Dévotion.

Diacre.

Dicage , polder, wateringue.

Dictée d'un testament.

Diclum d'un jugement.

Dien (institution faite à).

Dieu (deuicr à).

Diffamai i (loi). .

Diffamation.

Digeste.

Dignitaires (grands) de l'empire.

Dignités.

Digue.

Dilatoire (exception).

Diligences.

Dimanches.

Dime.

Diminution d'espèces.

Diminutions.

Diplôme

Dire , à dire d'expert.

Directe (droit de).

Directe (ligne).

Directeur du jury.

Directeurs généraux.

Directeurs généraux de la police.

Direction ou régie.

— de créanciers.

— des linances.

Directité ou Directe.

Directoire.

— exécutif.

— de département et de district.

Dirhnant (empêchement).

Discipline.

Discipliue militaire.

Discussion.

Disjonction.

Disjonction de causes.

Disjonctive.

Dispense.

Dispenses de tutelle.

— de vœux.

Disponibilité îles hiens.

Disponible (portion).

Dispositif de jugemens.

Dispositions de coutumes , ordonnan

ees , lois, etc.

— île jugemens.

Dissipateur.

Dissolution de mariage, de société, etc. 256 Distance de lieux." id.

Distillateur. id. Distraction de dépens. id.

— de la falcidie. id.

— de juridiction. id.

— de légitime. id.

Distraction en matière de saisier éelle. id.

Distribution de deniers. id.

Districts (division de la France par). id.

Divagation des animaux féroces et malfaisans, id.

Divertissement. id.

Divin droit). id.

Divin (tenure par service). id.

liivi-i.ii) , partage. id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Division (bénéfice de).

Droit publie.

Div ision militaire.

id.

— romain.

id.

Divorce.

id.

Droit (règles de).

id.

Dixième.

Droits civils , droits politiques.

id.

Dixième denier.

id.

Droits civiques.

id.

Dixme.

id.

— de famille.

id.

Docteur.

— féodaux.

id.

Doctorat.

id.

— fiscaux.

id.

Dol.

id.

— de garde.

Domaine.

— incorporels.

— congéable.

id.

— litigieux.

— de la couronné.

id.

Droits de mariage.

Id.

— extraordinaire

— de naufrage.

id.

— privé.

— publie.

Domaines nationaux.

id.

• — régaliens.

iâ.

■ — de relief.

— réversibles.

id.

Dombes.

— seigneuriaux.

Domestique.

Domicile.

id.

id.

— successifs. Duc , Duché.

id.

Domicile élu.

Ducal (retrait).

Domicile matrimonial.

Duel.

— de secours.

id.

Dunkerque.

Dominant (fief).

id.

Duplicata (actes par).

id.

Dominité, domaine.

id.

Dommage.

Dommages-intérêts.

id.

Don absolu.

Eau.

ni.

Don de baptême.

— corrompable

id.

Eau-de-vie.

id.

Eaux minérales et tVrmales.

id.

— du roi.

id.

— pluviales.

id.

— manuel.

id.

— et forêts.

— mobil.

id.

Ecart (droit d').

— mutuel.

id.

Ecarleler.

— et legs.

Ecclésiastiques.

id.

Donation.

id.

Echalas.

— à cause de mort.

Echange.

id.

Donner cl retenir.

Echange (cartel d').

Dot.

id.

Echéance.

ni.

Dotation.

Echelage.

Douai.

id.

Echelle (droit et tour d).

id.

Douaire.

id.

Echelles du Levant.

Douanes.

Echelette (imputation par).

Doublé d'or et d'argent (ouvrage).

Echeniilage.

id.

Double écrit.

id.

Echeviuage.

id.

— emploi.

id.

Echevins.

id.

— lieu.

Echiquier.

Doublement.

id.

Echouement.

kl.

Doute.

id.

Echute main-mortable.

Drilles.

id.

Ecleche (retrait d').

id.

Drogmau.

id.

Ecluse.

id.

Drogue.

id.

Ecole.

id.

Droguiste.

id.

Ecoliers.

kl.

Droit.

id.

Ecorce.

id.

Droit (de plein'.

Ecorché vif.

id.

Droit canonique.

id.

Ecosse.

id.

id.

Econage.

id.

— ■ commun.

id.

Ecrit (preuves par).

id.

— coulumier.

id.

Ecrit ^droit).

id.

— criminel.

id.

Ecrit (double).

kl.

— divin.

kl.

Ecrite (convention).

id.

— écrit.

id.

Ecritures.

kl.

— étroit.

id.

Ecrivain.

kl.

■ — français.

id.

— de vaisseau.

id.

— des gens.

id.

Ecrou .

id.

• — maritime.

Ecu de mer.

id.

— naturel.

id.

Ecuyer.

id.

particulier.

Edendo (action de).

id.

— positif.

id.

Edifice.

id.

— privé.

id.

Ktlii.