‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 662 sur 831 · HOT · texte numérisé non relu

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QXI

Pag

Guerres privées.

Hôtel-Dieu.

Quel (chevalier du).

Hôtel du juge.

id.

Guel-apens.

id.

Hôtel du Roi.

id.

Quel et garde.

id.

Hôtelier.

id.

guichetier.

id.

Hôtellerie.

Guimeaux.

id.

Hôtel des monnaies.

id.

Houille.

id.

Houpion des arbres.

Huissier.

id.

Habile à succéder.

id.

— des juges de paix..

id.

Habitation.

id.

— priseur.

Habout.

Huilres.

id.

Haie.

id.

Humiers.

id.

Hainaiil.

id.

Hypobolon des Grecs.

Haine (preuve de la).

Hypothèque.

id.

Halage.

id.

Halle-basse.

id.

Halles.

id.

Hardes.

id.

Ides , Noues et Calendes.

Hareng.

id.

Idiome.

Harnais.

id.

Ignorance.

Haro (clameur de).

id.

Ile.

id.

Hasard (jeu de).

id.

lllisibilité.

id.

Haubert (fief de).

id.

Illumination.

id.

Haute-cour.

Imbécillité.

id.

Haute-justice (exécuteur de la ).

id.

Immeubles.

id.

Haute police.

Immixtion.

Haute police administrative.

id.

Immobilier (droit).

id.

Haute trahison.

id.

Immobilière (saisie .

id.

Hautes-œuvres (maître des).

id.

Immobilisation.

id.

Havage.

id.

Immunité.

id.

Hectolitre.

id.

Impartialité.

Herbage.

id.

Impenses.

id.

Herbe.

id.

Impératrice.

id.

Hérédité.

id.

Ini|iéritie.

jd.

Hérésie.

id.

Impositions.

id.

Hérétiques.

id.

Imprécation.

id.

Héritage.

Imprescriptibilité.

id.

Héritier.

id.

Impression des lois.

id.

Héritiers présomptifs.

Imprimeur.

id.

Herm, Hermès, et Ermes.

id.

Impubère.

id.

Hermaphrodite.

id.

Impuissance.

Hêtre.

id.

Imputation de payement.

id.

Heures du jour.

Imputation par colonne, par échelette. id.

Hiérarchie judiciaire.

id.

Imputations iujurieuses. •

id.

Histrions.

id.

Inaliénabilité.

id.

Hoir ou Héritier.

id.

Inamovibilité.

id.

Hoirie.

id.

Inaptitude aux affaires.

id.

Hollandais.

id.

Incapacité.

Homicide.

Incendie.

Hommage (foi et).

id.

Incertitude.

id.

Homme.

Inceste.

id.

Hommes cotliers.

Incident.

id.

— de lief.

id.

Incompatibilité.

— de loi.

id.

Incompalibdité d'humeurs.

Homologation.

id.

Incompétence.

id.

Honneur (chevalier, légion et point d'). id.

Inde.

id.

Honorable (amende et état.)

id.

Indemnité.

id.

Honoraire (officier ou magistrat).

id.

Indépendance des ministres publics.

id.

Honoraires.

id.

Indéterminé. '

id.

Hoofmau (office de).

Indication.

id.

Hôpitaux et Hospices.

— de payement.

id.

— militaires.

id.

Indices.

Horlogers.

id.

Indigence.

id.

Hors de cour.

id.

lndiïuité.

id.

— de la constitution.

id.

Iudire (droit d1).

— delà loi.

Indisponibilité.

id.

Hospice civil

id.

— des biens.

id.

Hôtel-de-ville

id.

Indisponible (portion).

Pag.

Individualité. 570

Indivis (biens). id.

Indivisibilité. id.

Indivisibles (matières). id.

indivision. id.

Industrie. id.

Industriels. id.

In fauiie. ,d.

Iufançon. jd.

Infanticide. jd.

Lnféodation. id.

Infidèles. ,<f

Infidélités conjugales. id.

Infirmités. jd.

Information. id.

— de commodo et incommoda. 580 ■ — de vie et de mœurs. id.

Informé (plus amplement). id.

Infraction de ban. jd.

Ingratitude. jd.

Inhumation. \d.

Inimitié. jd.

Injure. jd.

In lilem (procureur). 581

Innavigabilité. id.

Innovation par voie de fait. id.

Inofficiosité. jd.

In partibus (évoque). 582

Inscription de faux. id.

— Hypothécaire. 584

— maritime. 588

— sur la liste des émigrés. id.

— sur le grand-livre de la dette publique. id.

Insensés. 5>jQ

Insinuation. jd.

Inspecteurs. id.

Instance. id.

Institut de France. 590

Instantes. ,d.

Instituteurs. id.

Institution. jd.

- — contractuelle. id.

— d'héritier. 592 Instruction par écrit. 594 Instruction (juge d). id.

Instruction préparatoire. id.

— publique. id.

Instrument d'agriculture. id.

Inslrumentaire. id.

Intendant. id.

— du domaine extraordinaire. id.

— du trésor public. id.

— général de la maison du roi. id.

Inlerdit. id.

Intention. id.

Interdiction. - id.

— de commerce. 595

— de droits civiques. id.

— d'officiers de justice. id.

— par veuvage. 596 Interdit en matière possessoire. id.

Interdit de simple ban. id.

Intérêt. id.

Intérêt de la loi. 598 Intérêts civils. id.

Interligne. id.

Interlocutoire. id.

Interpellation. jd.

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