LEG
Vag.
Interposition de personnes.
Juré.
Législateur (référé au).
Interprétation.
Juré, Jury.
id.
Legs.
id.
Interprétation de jugement.
Jurement.
Legs pénal.
Interprète.
id.
Jurés de Cattel.
id.
Lehen, ou fief.
id.
Interrogat d'autrui (disposition a 1').
id.
Juridiction.
id.
Leibgewiu , ou usufruit
Interrogatoire.
— coutentieuse.
id.
Lépreux.
id.
— sur faits et articles.
id.
— déléguée.
id.
Lèse-Majesté (crime de).
id.
Interruption d'instance.
id.
— gracieuse.
id.
Lésion.
— de péremption.
id.
— consulaire.
id.
Lettre.
— de poursuites.
— des consuls.
id.
— anonyme.
— de prescription.
id.
Jurisconsulte.
— de change et billet de change.
id.
Intervention.
id.
Jurisprudence.
id.
— close, lettre de cachet.
— à protêt.
Jurisprudence des arrêts.
— de crédit.
id.
Interversion de titre.
id.
Jussion (lettres de).
id.
— lue (retrait et droit de).
id.
Intestat.
id.
Justice.
id.
— de marque.
id.
Intimation , Intimé..
id.
Justice (déni de).
id.
— de mer.
id.
Inutiles (fainéans).
Justice (lit de).
id.
— de recommandation.
id.
Invalides de la marine.
id.
Justice du marché.
id.
— de voiture.
id.
Inventaire.
id.
— militaire.
id.
Lettres (légitimation par).
id.
— en matière de droits réunis.
— municipale.
id.
Lettres d'abolitiou générale
id.
— de production.
— seigneuriale.
id.
— de bénéfice d'âge.
Invention (brevet d*).
vicomtière.
id.
Lettre de créance.
id.
Invétison.
id.
Justiciable.
id.
Lettre de grâce.
id.
Inviolabilité.
id.
Justiciables (revendication des).
id.
— de naturalisation.
Irato (ab).
id.
Juveigneur ou puîné.
id.
— patentes.
id.
Irritant.
id.
— de ratification.
id.
Issue de villes (chemin d').
id.
— de réhabilitation.
id.
Italie (royaume d').
id.
— de répit.
id.
Iteralo.
id.
Kaysersberg (coutume de).
— de représailles.
id.
Ivresse.
id.
Keure , keur-frère , etc.
id.
— royaux.
id.
Lettres (peines de).
id.
Leudes (capitaines connus sous le nom
Jachères (terres en).
id.
de).
id.
Jardins.
id.
Laboureur.
Levant et couchant.
id.
Jaugeage.
id.
Labour (pays de).
Levée des gens de guerre.
id.
Javelles (grains en).
id.
Lac.
id.
Lévriers.
id.
Jet à la mer.
id.
Lacération de testament .
id.
Lèze-majesté (crime de).
id.
Jeu.
Lacs.
Libelle.
id.
Jeu de fief.
id.
Laie ou route forestière.
id.
Libellé.
id.
Joaillier.
Lais et relais de la mer, des fleuves
etc. id.
Libéralités.
id.
Joindre et Disjoindre
id.
Lallœu (pays de).
id.
Libération.
Jonction.
Lally Tollendal (M. de).
id.
Liberté.
id.
Jour.
id.
Lamaneur (pilote).
id.
Liberté (mise en) définitive ou provi
Jour bissextile.
id.
Laudes.
id.
soire.
id.
Jours complémentaires
id.
Langle>(pays de).
id.
Liberté des cultes.
id.
— de coutume.
Langue de l'ordre de Blalte.
id.
— de l'église gallicane.
id.
— fériés.
id.
Laugue française.
id.
— et libres coutumes.
id.
— de grâce.
id.
Languedoc.
id.
Librairie (contrefaçon en terme de).
id.
Jours de planche.
Lansager.
id.
Licence.
— de servitude.
id.
Lapin.
id.
Licitalion.
id.
— de terme.
id.
Laps de temps.
Liège (pays de).
Journal.
id.
Lan is , terres vagues , etc.
id.
Lien (double).
Journée.
id.
Latent (vice).
Lieu (abstention de).
id.
— de cause.
id.
Latrines.
id.
Lieutenant civil, criminel et de police, id.
— de travail.
id.
Lazarelh.
id.
Lieux contentieux.
id.
Judicatum solvi (caution).
id.
Lecture des contrats.
id.
Liève.
id.
Judiciaires (intérêts).
id.
— d'un testament.
Lignager (retrait).
id.
Juge.
id.
Légalisation.
id.
Ligne.
— auditeur.
Légat.
id.
— des douanes.
US
— consuls.
id.
Légataire.
id.
— diplomatique.
id.
— d'instruction.
Légion-d'honneur.
— pour la pèche.
id.
— de paix.
id.
Législature
id.
Ligurie.
— suppléaot.
Légitimation.
id.
Hambourg.
id.
Jugement.
id.
Légitime.
Limites.
— de défense:
Légitime administration.
Linges (vieux).
id.
— de loi .
id.
— défense.
id.
Linotte.
id.
Juifs.
— de grâce.
id.
Liqueurs.
id.
Jurande.
Légitimes contradicteurs.
id.
Liquidation.
Jurât.
id.
Légitimité.
id.
Liquide.
id.
