Partie

id.

Œuvres de loi.

id.

— (prise à).

id.

Œuvres pies.

ul.

Pacage.

id.

— civile.

Offense.

id.

Pacotille.

— publique.

id.

Offense à la loi.

id.

Pacte.

id.

Parties casuelles.

id.

Office.

il 1

i — ambigu.

id.

Passage (droit de).

id.

( Hffices seigneuriaux.

id.

— coruuiissoire.

id.

Passavant.

id

Officiai.

— de quota lui*.

Passe (droit de).

id.

Officiai, juge ordinaire.

id.

— de rachat.

id.

Passe-debout.

id.

Officiel- de l'étal civil.

id.

— réméré.

id.

Passe de sacs.

id.

Officiers de justice.

ul.

— de succéder.

id.

Passeport.

— de marine.

id.

Pagésie.

— pour la navigation.

— militaires.

id.

l'.iiiineut.

id.

Pasteurs protestans.

âf.

— ministériels.

1 Paille.

td.

Passe- volant.

id.

— municipaux.

id.

Pain.

Patente.

id.

— de police judi.

id.

— de père et de ru. j 1

id.

Patentes (lettres) .

id

— publics.

Pair (duc et).

id.

Patenta Palernis.

ul

— - de santé.

Pair du change.

id.

Paternel (usufruit).

Offre.

id.

Pairs (chambre des).

Paternelle 'puissance;.

id.

Offres réelles.

id.

Pairs de Halnaut.

id.

Paternité.

id.

Offrir (droit d').

id.

Paisson .

id.

Patibulaires (fourches).

ul.

Oies.

id.

Paix (état de,.

id.

Pâtissiers.

id.

Oignons de fleurs.

Paix (jug» de).

id.

Patois.

ul.

Oiseleur.

Paix (traités de .

id.

Patrimoines

id.

Olographe [testament).

id.

Palais requête du).

id.

Patron.

id.

Oncle.

Panage (droit de

id.

Patronage.

ul.

Onéreuse (donation).

Pancarte.

id.

Patron de navire

ni

Opéra.

id.

Pandectes.

id.'

— pêcheur.

ul.

Opérateur.

id.

Pape.

id.

Pâturage.

ul.

Opinion.

Papeterie.

Pâture (vaine).

Opposition.

Papier.

id

Pauliane (action).

id.

Opposition aux jugemens par défaut.

Fapiers terriers.

id.

P.auvre.

id.

— à un jugement sur requête.

— timbrés.

id. :

Pavé.

id

Papier monnaie.

Paveurs.

ul.

Option.

Paquets cachetés.

id.

Pavillon.

id.

, — en matière de legs.

id.

Parafe.

id.

Payement.

ul.

Or.

id.

Parage.

id.

Payemens de Lyon.

Or et argent (ouvrages d').'

Parapherual (bien).

Pays d'arrêt.

id.

Orateur du gouvernement,

Paralillcs.

— étrangers.

id.

Ordalie (épreuve judiciaire, dite .

Parchemin.

— de lallœu.

Ordination.

id.

Çarchon et Parçon.

— réunis.

id.

Ordonnance.

Parciere ou Percière.

id.

Péage.

id.

Ordonnances de 1667 et 1675.

Parcours.

id.

Pèche.

ul.

Ordonnance d'acquittement.

id.

Parcs.

Pêcherie.

— de chambre du conseil.

id.

Pardon.

Péculat.

— d'envoi en possession.

id.

Pareatis.

id.

Pécule.

id.

— du juge.

id.

Parée (exécution).

id.

Peines.

— de président de cour d'assises

jd.\

Parenté.

Peine.

id.

— de prise de corps.

id.

Parère.

— compromrssoire.'

Ordre.

Pari.

id.

— contractuelle.

Ordre (billet à).

id.

Parisis (monnaie)

id.

^ — de lettres.

id.

Ordre de créanciers.

Parjure.

id.

— servie.

id.

— des avocats.

Parlement.

id.

— testamentaire.

ul.

— public.

id.

Parlementaire (vaisseau ).

ul.

Peintre.

ul.

Ordres militaires.

id.

Paroisse.

Pèlerinage.

id.

— religieux.

id.

Parquet.

Pénale (clause).

— sacrés.

Parrain.

id.

Pénales (dispositions).

id.

Orfèvres.

id.

Parricide.

id.

Pénitencerie.

ul.

Origine.

ul.

Part (exposition, supposition

et sup-

Pension.

id.

Orpheline.

pression de).

id.

Pensionnat.

Ou, conjonctive et disjon :

Part de prises.

id.

Pépinière.

id.

Outils.

id.

Partage.

id.

Percepteurs.

id.

Outrages.

— d'ascendant.

Percière.

id.

Ouverture d'un testament mystique.

— d'opinions.

Perdue (chose).

Ouvrage littéraire.

— provisionnel.

Père et mère.

id.

Ouvrages d'or et d'argent.

id.

Partageurs.

id.

Pérégrinité.