VAS

VIN

Pap.

Tutelle. 7 ! G

— et tuteur. 719

— officieuse. ] 720 Tuteur ou Curateur à la substitution, id. Tuteur en chef et Tuteur subalterne, id. Tuyaux de plomb. id.

Vitra petila.

Union des créanciers.

Université.

Usage.

Usage (droit d').

Usage (prêt à).

Usance.

Usines.

Usucapion.

Usufruit.

— paternel.

Usufruitier.

Usure.

Usurpateur Usurpation de nom.

— de terre , etc.

Utilité publique.

Vacances.

— des tribunaux, Vacans (biens).

Vacante (succession).

Vacations (chambre des).

Vacations.

— extraordinaires.

Vache.

Vagabonds.

Vaine pâture ou Vain pâturage.

Vaines et vagues (terres).

Vaisseau marchand.

— parlementaire Vaisselle.

Valenciennes.

Valeur.

Validité des jugerasm.

Valise.

Varech.

id.

ni.

id.

72G id.

id.

Id.

id.

Vassal. 757

Vasseur. Id.

Vavasseur ou Valvasscur. id.

Vavassorie. id.

Veau. id.

Velléien (sénatus-consulte ). id.

Vendange. id.

} 'enditi ou ex vendito (action). 755

Vénérien (mal). id.

Veniat (ordre dit ). 755

Vint (droit de). "/■

Vente. ' id.

Vente (garde-). 742

— à fonds perdu. id.

Vente de meubles saisis (opposition à

une). 745

Vente publique de meubles. id.

Veilles (lods et). id.

Ventilation. id.

Vérification d'écriture. id.

— des créances. id.

Vérités (franches). id.

Verrerie. id.

Vest et Devest. id.

Vétéran. id.

Veuvage (interdiction par). id.

Veuve. id.

Viabilité d'un enfant. id.

Viagère (rente). id.

Viande. id.

Vicaire. id.

Vice-amiral. id.

< Vice-consul. id.

Vice-légat. id.

Vices de forme. id.

"Vices latens. id.

Vices rédliibitoires. id.

Vicinal (chemin). id.

Vicomte. id.

Vicomtier (chemin). id.

Vidanges. id.

Viduilé. id.

Vie (bail à). 745

Vie (certificats de). id.

Vie et mœurs (certificats de). id.

Vierschaères. id.

Vigne. id.

Viguier. id.

Ville. id.

Ville d'arrêt. id.

Vin. . 746

Tag.

Vinaigre.

Vindicte publique.

id.

Vingtième.

Viol.

\ iolence.

id.

Virginité.

Virile.

id.

Visa.

Visite.

Vitriers.

Vivenote.

id.

Viviers.

id.

Vœux.

id.

Voie.

Voie de fait.

Voirie.

Voisinage.

Voiture.

— (lettre de).

Voiturier.

id.

Vol.

id.

— Distinction I.

id.

Volage.

Vol du chapon.

id.

Volailles.

Volet, Volière.

id.

Volontaire (juridiction).

id.

Volonté du testateur.

id.

Voyage (affirmation de).

id.

— de mer.

id.

Vue.

id.

— de droit.

id.

— de servitude.

id.

— droites

— de côté.

id.

— de coutume.

— de prospect.

id.

— dérobée.

id.

— de terre.

id.

— enfilée.

id.

— faîtière.

id.

— de lumière.

id.

— pleine.

id.

— de souffrance.

id.

— droites et de côté.

Wateringue.

Werp.

id.

Wissembourg (statut et mundat

de), id.