TRA
Subrogation Je personne.
Taille seigneuriale.
Traductions.
Subrogé tuleur.
— à volonté.
id.
Trahison.
id.
Substitut.
id.
Taillis.
id.
Traité.
id.
Substitution.
id.
Tambour.
id.
Traité politique.
— ûdéicomniissairc.
Tannerie.
id.
Traité entre particuliers.
id.
Subsistance militaire
Tante.
id.
Traitement de réforme.
id.
Substances minérales.
id.
Tasque.
id.
Traites protide).
id.
— vénéneuses.
id.
Taux des intérêts.
Traiteurs.
id.
Subvention de guerre.
id.
— des renies constituées.
id.
Transaction.
id.
Succéder (pacte de).
id.
Taxe des dépens.
id.
Trausbordage.
id.
Successible.
id.
— d'eutrelieu des routes.
id.
Transcription au bureau des
hvpo-
Successifs [droits).
Témoignage (faux .
id.
thèques.
id.
Succession.
id.
i moin.
id.
Transfert.
Succession future (pacte sur une).
— inslrumentaire.
id.
Transit.
id.
Succession vacante.
id.
— judiciaire.
Translation de prisonniers.
id.
Succession (partage de pré-).
Tenancier.
Transport.
id.
Successoral (retrait).
id.
Tenans et Aboutissans.
id.
Transport (cession et).
id.
Succursales.
id.
Teuement.
id.
Transport des personnes.
id.
Suffrages.
id.
— de cinq ans.
id.
Transport et Trausbordage.
Suggestion.
id.
Teneur.
id.
Transportation.
id.
Suicide.
id.
Tentative de crime ou délit.
id.
Transports militaires.
id.
Suisses.
Tenue par la loi.
id.
Travail (journée de).
id.
Suppléant (juge).
id.
Teuure (débats de).
id. j
Travaux forcés.
id.
Supplément de légitime.
id.
Tenure (par service divin).
— publics.
id.
Supposition d'état.
id.
Terme 'jour dej.
Travaux publics peines des).
— de part.
id.
Terme (marché à).
td.
Traverse mobile.
id.
— de personne.
id.
Terrage.
Trébellianique (quarte).
id.
Suppression de dépôt.
id.
Terre (assiette de).
ïi s foncier.
id.
— d'état.
id.
Terres vacantes.
id.
Treizième.
id.
— de part.
tiSI
— vaines et vagues.
id.
Trenlenaire (possession).
id.
— d'un testament.
Terres (usurpatiou de
id.
Très-fonds (ban du).
id.
— de titres.
id.
Terrier.
id.
Trésor caché.
id.
Surcens.
id.
Territoire français.
id.
Trésor des chartes du roi.
id.
Surcharge.
id.
Testament.
id.
— royal.
Surenchère.
id.
— conjonctif.
Trésoriers de France.
Sûreté individuelle.
Testis unuSj Testis nullus.
id.
Triage.
id.
Sûreté (carte et magistrat de).
id.
Théâtres.
id.
Tribunal d'appel.
Sûreté publique.
id.
Thon (pèche du).
id.
— civil d'arrondissement.
Surmesure.
id.
Tierce (droit de).
id.
— civil de première instance
id.
Surséance.
id.
Tiercement.
id.
— de commerce.
Surveillance de la haute police.
id.
Tierce-opposition .
id.
— criminel.
Survenance d'enfant.
id.
Tiers.
■ — ■ correctionnel.
id.
Survie
id.
— arbitre.
id.
— de district.
Survie gains de).
id.
— coutumier.
id.
— él ranger.
id.
Survie du testateur.
id.
— denier.
— d'exception.
id.
Snscriptioa de testament (acte).
— détenteur.
id.
— de famille.
id.
Suspension.
id.
— et danger.
— maritime.
id.
— d'un fonctionnaire public.
id.
— expert.
id.
— ordinaire.
Suspicion légitime.
id.
— lods.
id.
— de paix.
— de partialité.
— porteur.
id.
— de police.
id.
Suzerain.
id.
— possesseur.
id.
Tribunat.
Synagogue.
id.
— raisin (droit de).
id.
Tribunaux 'les).
id.
Synallagmaliquc.
id.
— saisi.
id.
Tri-partie (chambre).
Sjudic.
id.
Timbre (droit de).
id.
Trompe (loi publiée à son de).
id.
— des gens de mer.
id.
Timbre national.
Tromperie.
id.
Syndicale chambre).
id.
Tireur de lettre de change.
id.
Tronc commun.
id.
Synodes.
id.
Titre.
Tropique.
id.
— coufirm.it i,
id.
Trouble dans sa propriété.
id.
— récognitif.
Troubles , voie de fait.
id.
Titres (conseil du sceau des .
id.
Troupeau.
id.
Tabac
id.
Titres (intervention elsoustraction
de), id.
Troupeau à part 'droit de).
id.
Tabelliou.
Tonneau de vin.
Troupeau commun.
71fi
Table de inarbre.
id.
Tontine.
id.
Troupes.
id.
Tableau des avocats.
id.
Torture.
id.
Troupes (aumôniers des) .
id.
— des interdits.
id.
Tour de l'échelle,
id.
Trousseau.
Tacite ûdéicommi, .
id.
Tourbe.
id.
Trouvées (choses).
id.
Tacite reconduction.
id.
Tournelle.
id.
Tumulte (effets enfouis dans ur
temps
Taille.
Tournois (livre).
id.
de).
id.
— de marchand.
id.
| Tradition.
Turbes (enquête par).
id.
