CHAPITRE II. — COUTUMES. ORLÉANS— POITOU

Renonciation à la communauté. — Rente constituée, § V. — Représentation (droit de), sect. II, tj III et suiv. — Réserve coutiimiére, tj et suiv. R. — Résolution, tj II. Q. — Retrait lignager. — Réversion, sect. II, § II et suiv. — Séparation de biens, sect. II, § III et suiv. — Servitude, § XVII et suiv. R. — Subrogation, § I. Q- — Subrogation de chose, sert. II, § I et suiv.

— Succession, sect. I, § III et suiv. — Testament, sect. I, § I, art. 5 et suiv. — Tour de l'échelle. — • Usufruit paternel. — Vaine pâture, § I. — Ville d'arrêt, tj 1. — Voie de t'ait, jj I. — Vue, § III et suiv. R.

Ostende. V. Continuation de communauté, jj I. Q. — Enfant chéri. — Lirilation, § I. — Patenta paierais, sect. II et suiv.

— Rente constituée, § XI. — Réserve coutumière, § I et suiv.

— Représentation (droit de), sect. II, jj IV. R.

Over-Yssel. V. Majorité, § III. R.

Paris (coutume de). V. Abeilles. R. — Absent, § III. Q. ■ — Acquêts. — Affiche. R. — Aînesse, Jj II. Q. — Amélioration.

— Amendement — Ameublissement. — Animaux. — Arbres. R. Arrérages, § II. Q. — Autorisation maritale. R. — Avantages aux héritiers présomptifs, § II. Q. — Avantages entre époux. R.; et § I et suiv. Q. — Rail, § ATI et suiv. — Baiser à la bouche. — Banalité. — Bénéfice d'inventaire. — Biens, § II. R. — Biens nationaux, jj I. Billet de commerce, § II. Q. — Bois, § III. — Bouche (la) et les mains. — Bourgeois, § IV et V. R. — Causes des obligations, § I. Q. — Cens, § VI. — Champart. — Cheminée. — Citerne. — Clause de constitut.

— Cloaque. — Clôture, § II. Clôture d'inventaire. — Colombier. — Combat de lief. — Communauté de biens, § I et suiv. R.; et Jj II, V. Q. — ■ Complainte, § III et suiv. R. — Condition de manbouriiie. Q. — Complet. R.; et § I. Q. — Continuation de communauté. R.; et § I, III et IV. Q. — Contrat de mariage, § II et suiv. — Contre feu. — Contre-mur. — Conversion des rotures eu fief. — Déguerpissement , § II et suiv. Délaissement par hypothèque. — Démission de biens. R. ; et § III et IV. Q. — Démolition. — Déshérence. — Dette, § III.

— Dévolution coutumière, § I et suiv. — Discussion. — Don mutuel, § I et suiv. — Donation, sect. I, § II et suiv. R.; et § VI. Q. — Douaire, sect. I, tj II et suiv. — Double lien, sect. II, § I et suiv. — Effet rétroactif, sect. III , § VI. — Election d'ami. — Enclave. — Enfant, § II. — Enfant chéri. R. — Enregistrement, § XX. Q. — Entravestissement, sect. II, § II, art. 5. — Exécuteur testamentaire, n. 5. — Faculté de rachat. — Fief, sect. II , § IV et suiv. — Fossé. — Franc-alleu. — § I et suiv. ; XIX. — Franche-aumône, (j I. — Gains nuptiaux et de survie , § IV. R. ; et § III. Q. — Héritier, sect. I et suiv. R.; et § VIII et XI. Q. — Hypothèque, sect. I et suiv. R.; et jj XIII. Q. — Inféodation. R. " — Insinuation, § ni. Q.

— Institution contractuelle, § X et suiv. — Interdiction, § VI. Intérêt, § II et suiv. — Inventaire, tj V. — Jeu de fief, tj I et suiv. — Légataire, § VII et suiv. — Légitime, sect. I et suiv. R. — Lettres de ratification, § III. Q. — Licilation, jj IV. — Loyaux coûts. — Majorité, § I et suiv. — Majorité, § II et suiv. — Meubles. — Mineur, tj II et suiv. — Mitoyenneté, § I et suiv. — Moribond. — Moulin, § VIL — Noces (secondes), jj I et suiv. — Novation, § V. — Parcours. — Patenta paterm's, sect. I et suiv. — sect. II et suiv. — Prélegs, § II. — Prescription, sert. I , J VII et suiv. R. ; et tj XL Q. — Présomption, § III. — Pressoir. — Preuve, sect. II, § II. — Propre, § IV et suiv. — Puissance maritale, sect. II, (j II et suiv.

— Puissance paternelle, sect. II et suiv. — Puits. — Rappel à succession, seet. I et suiv. — Rapport à succession, § II et suiv. — - Récompense, sect. I et suiv. — Remploi, § I et suiv. — Renonciation à la communauté. R. — Rente foncière, IX, XI et XIII. Q. — Rente seigneuriale, tj I. — Représentation (droit de), sect. H, § III et suiv. — Réserve coutumière, § I et suiv. R. — Résolution, jj II. Q. — Retrait lignager. — Réunion féodale. — Réversion, sect. II, tj I et suiv. R.; et § III. Q. — Séparation de biens, sect. II, § III et suiv. — Servitude, § XV et suiv. R.; et § UI et VI. Q. — Subrogation de chose, sect. II, § I et suiv.

— Succession, sect. I, jj III et suiv. R.; et § V. Q. — Succession future, n. 3. — Terrage. R.; et tj I. Q. — Testament, sect. I, § I, art. 1 et sniv. R. — Tiers coutumier, jj III. — Tiers-denier, § III. Q. — Tour de l'échelle. — • Transport. R. — Transport (cession cl), § VI. Q. — Tutelle, sect. IL R. — Usage (droit d'), jj ATI. — Usufruit, § IL — Usufruit paternel. R. — A'aine pâture, §11. Q. — Ville d'arrêt. — Voie de fait, Jj I. — Voisinage, § V et suiv. — Vue, jj II et suiv. R.

Perche et Grand-Perche. V. Avantages entre époux, § I.

— Banalité. R. — Concubinage. Q. — Cadet. — Cloaque. — Clôture d'inventaire. — Communauté île biens, tj I et suiv. R.

— Continuation de communauté, jj I. Q. — Contre-mur. — Donation, sect. I, § U et suiv. — Don mutuel. — Douaire, sect. I, § ATI et suiv. — Double lien, sect. II § Il et suiv. — Exécuteur testamentaire, n. 2. — Fossé. — Frarescheurs. — Habitation, sect. I et suiv. — Héritier, sect. I et suiv. — Noces (secondes), § I et suiv. — Prescription , sect. II, § XIII. — Représentation (droit de), sect. II, § IV. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. — Réversion, sect. II, jj II et suiv. — Servitude, § XXVI. — Subrogation de chose, sect. II, Jj II. — Succession, sect. I, tj III, art. 11. — Testament, sect. I, § I, art. 5. R. — Usage' (droit d'), § VIL Q. — Vue, § II. R.

Péronne. V. Avantages entre époux , jj I. Q. — Ban. — Command. R. — • Coutume, § III. Q. — Devoirs de loi. — Douaire, sect. IV, Jj I et suiv. — Double lien, sect. I, tj II et suiv. — Institution contractuelle, § X. — Jeu de fief, § II. — Légataire, § ATI et suiv. — Légitime, sect. I. — Moulin, § VII.

— Nantissement, § I et suiv. — Partage d'ascendant. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv. — Puissance paternelle, sect. VI, jj II. — Quint datif. — Quint naturel. — Rédhibitoire. — Représentation (droit de), seet. II, § III. — Réserve coutumière, (j I et suiv. — Retrait lignager. — Servitude, jj XXIV et suiv. — Suggestion, § II. — Testament, sect. I § I, art. III. — Testament, sect. II, jj II. — Usufruit, § IL R.

Petle-Pierre, (la) . V. Femme, Jj I. Q.

Picardie V. Fief, sect. II, § IAr, art. 2 et suiv. — Herbage.

— Mise de fait, § I et suiv. — Nantissement, § II. R. — Remploi, § III. Q.

Poitou. V. Acquêts. — Autorisation maritale. R. — Aînesse, jj II. — Avantages entre époux, § I et IL Q. — Banalité. — Borderie. — Cens, Jj II. — Champart. — Châtelain. — Chef de bourg. — Chef-parageur. — Cheminée. — Chèvre. — Clôture.

— Communauté de biens, § I et suiv.; § II. R. — Communauté tacite. R. — Complaiule, jj II. Q. — Complant. — Continuation de communauté. R.; et Jj I. Q. — Contre-aveu. R. — Coutume, tj III. Q. — Crue. — Déguerpissement, J II — Délai (paroles de). — Dépaiagement. — Donation, sect. III. § I.

— Douaire, sect. I, § V et suiv. — Douaire, sect. III, § II et suiv. — Double lien, sect. II, Jj II et suiv. — Emancipation, § I. R. — Faculté de rachat, § I. — Féodalilé, tj III. Q. — Fraucalleu, Jj IV et suiv. — Frauche-aumône, Jj II. — Frarescheurs.

— Garenne. — Héritiers, sect. I et suiv. — Indire. — Institution contractuelle, § X et suiv. — Institution d'héritier, sect. I et suiv. — Légitime administration. — Légitimation, sect. II, § III et suiv. — Moulin, § IV et suiv. — Noces (secondes), § I et suiv. — Partage d'aseeudant. R. — Pêche, tj I. Q. — Prélegs , § II. — Prescription, seet, I, Jj VII et suiv. — Propre , Jj V. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv. — Rappel a succession, sect. III et suiv. — Rente foncière, Jj I. — Représentation (droit de), sect. II. § IV. — Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. R. — Réversion, sect. II, § II et suiv. — Succession, sect. II, § I.

— Suggestion, § II. — Testament, sect. I, § I, art. 5. — Testament, sect. II, § II. — Vaine pâture, § I et suiv. R. — A'aine Pâture, § I et II. Q. — Vigne. — Voie de fait, § I. — Usufruit paternel, § I et suiv. R.

Pont-à-lf'endin. V. Enlraveslissemeul, seet. I et suiv. R.

Ponthieu. V. Abolit. R. — Avaulages entre époux, § I et III. Q. — chaume. — Chef-seigneur. — Déguerpissemeut, Jj III- -1 Double lien, sect. H, ; II. R. — Féodalité, tj 111. Q. — Herbage hypothèque, sect. I et suiv. — Indire. — Institution contractuelle, § X. — Légitime, sect. II. — Majorité, § II. — Mise de But, j IV. — Nantissement, § I et suiv. — Néc< jurée, j I et suiv. — Paierna paternis, sect. II et suiv. — Planchette. — Prescription, sect. II, Jj X\ 1. 11. — Prescription, j" XI. Q. — Propre, jj IV et suiv. — Propre, Jj XII. — Puissance maritale, sect. II, § II et suiv. — Quint datif. — Quint naturel.

— Rappel à succession , sect. I et siuv. — Représentation droit de), sect. II, § I. — Réserve coutumière, § I et suiv. —

Retrait lignager. — Servitude, § XXVI. — Testament, sect. I, § I, art. 5. R. — Usage droit d ';, Jj VII. Q.

Popéringue. V. Contrat de mariage, Jj I. — Enfant chéri. R. — mineur, \ I. Q. — Nantissement, j I él suiv. — Propre, [. — Représentation (droit de . sect. II, Jj IV. — Subrogation de chose, sect. II, t. I et suiv. R.

Provence [statuts de). V. Banalité. R. — H\ pothèque, Jj XIII.

— Prescription, § VII. — Rente foncière, tj XIII. — Réversion. Jj I. Révocation de testament, $11. — Servitude, § III.

— Testament, tj XVI. Q.

Reims. V. Autorisation maritale. — Biens, § II. — Calleux, Cloaque. — Clôture. — Communauté de biens, Jj III. — Contre-mur. R. — Coutume, § III. Q. — Devoirs de loi. — Douaire, sect. I, § VII et suiv. — Double lien, sect. II, § II et suiv. — Emancipation, tj 1. — Fossé. — Haie. — Héritier, sect. I et suiv. — Hypothèque, seet. I et suiv. R. — Hypothèque, j XIII. Q. — Institution contractuelle, § X et suiv. — Jeu de ûef, tj U. — Légitime, sect. I. — Nantissement, g I et suiv. — Noces secondes), § I et suiv. — Parcours. — Prescription, sect. I, Jj VII et suiv. — Prescription, sect. III, § II et suiv. — Propre, § V. — Propre, XII. — Puissance paternelle, sect. VI, $ II. — Puissance maritale, sect. II, § III. — Rapport à succession, § H et suiv. — Représentation droit de), sect. II, § VI. — Réserve coutumière, tj I et suiv. — Retrait lignager.

— Réversion, sect. II, § II et suiv. — Servitude, § XA'III et suiv. — Servitude, Jj XXIV. — Suggestion, § II. — Subrogation de chose, sect. II, § II. — Testament, sect. I, Jj I, art. 5. — Testament, sect. I, § II, art. 2. — Testament, sect. II, J II.

— Tour de l'échelle. R. — Usage (droit d), § VII. Q. — Usu-

Ville d'arrêt. — Vue, Jj II

fruit paternel , Jj I et suiv..

et III. R.

Renoir. V. Enfant chéri. R. — Fourinorture, tj VI: Q. — Légitime, sect. II. — Réserve coutumière, tj I et suiv. R.

Remies. V. Cloaque. — Ville d'arrêt. — Vue, tj III. R.

Bibcmoni. V. Double lien, sect. U, tj II et suiv. — Habitation, sect. I et suiv. — Nantissement, tj I et suiv. — propre, Jj XII. — Quint naturel. — Rapport à succession, tj I et suiv. — Rap; ion, Jj II et suiv. — Représentation (droit de),

sect. II, J» III. — Réserve coutumière, j I et suiv. — Retrait ssion, sect. I. JJ III et suiv. R.

/ Ue 'l.i . v. Avantages entre époux. R.; cl § I. Q. — Autorisation maritale. — Applége. — Apportiannement. — Complam. R. — Continuation de communauté, § I. Q — Douaire, sect. I, \ II et suiv. — Douaire, sect. 111, j II etsuiv. — Double lien, sert. H, |j il et suiv. — Institution contrac- . Jj X. — Représentation droil de . se t. Il, [j III. — Réserve coutumière, \ I et suiv. — Retrait lignager. — Reliait censuel. — Révoi ation de codicille, j IV. — Testament, sect. I Ji I, art. 5. — Vigne. — Ville d'arrêt. — Vue, <j II. R.

Bomorantin. V. Avantages entre époux, Jj I. Q. — Retrait lignager. — Vaine pâture, Jj I etsuiv. R.

Bousselane. V. Prescription, sect. II, § VI. R.

Roussellaer. V. Puissance paternelle, sect. I el suiv. — Servitude, tj XXIV. R.

Royc. V. Avantages entre époux, § I. — Continuation de communauté, Jj I. Q.

Rubrique. V. Confraternité de coutumes. R.

Rue-en-Pnnthieu. V. Réserve coutumière, Jj I et suiv. R.

Ruremonde. V. Lésion. — Majorité, Jj III. R.

Saint-Amant. V. Affrérissement. R. — Coutume , Jj IL Q.

— Représentation (droit de), secl. II , § I. R.

Saint-Clément. V. Voisinage, Jj I. R.

Saint-Donal. V. Amant. — Animau. — Epier. R.

Saint-Flour. V. Tacite Réconduction. R.

Saint-Jean-dAngely. V. Avantages entre époux, § I et II. Q — Ban de moisson. — Champeanx. — Checbillons. — Chef de Bourg. — Charnier. — Communauté lacite. — Guimeaux.

— Précïôiure. — Prescription, secl. II, Jj XIII. — Représenlalion droit de), secl. U.

Saint-Malo. V. Ville d'arrél. R.

Saint-Mihiel. V. Arage. — Prescription , sect. n, Jj V et suiv. — Prescription, sect. I, Jj VII et suiv. — Puissance paternelle, secl. I et suiv. — Rappel à succession, sect. I et suiv.

— Réserve coutumière, § I et suiv. — Retrait lignager. - Servitude, Jj XXIV. R.

Saint-Omer. V. Amant. — Amman. R. — Bàlard, sect. I. R. — Coutume, § IL Q. — Devoirs de loi. — Donalion , sect. V, § II. ■ — Double lien, sect. II, § II et suiv. — Ecouage.

— Franches vérités. — Hommes de fief. — Indiie. — Jeu de Cef, Jj II. — Légitime, sect. I. — Nécessité jurée, § I et suiv. — Rappel à succession, sect. I et suiv. — Représentation droit de), sect. H, Jj IV. — Servitude, Jj XXVI. — Ville d'arrél. R.

Saint-Pâl. V. Catteux. R. — Coutume, §11. — Féodalité, Jj III. Q. — Herbage. — Manoir. — Planchette. — Rente constituée, tj XL R.

Saint-Quentin. V. Continuation de communauté, § I. Q. — Franc-al eu, § XVHI. — Habitation, sect. I et suiv. — Jeu de fief, Jj II. — Légitime, sect. I. — Quint naturel. — Rapport à succession. § II et suiv. — Représentation (droit de), sect. II , '.III. — Réserve coulumière, Jj I et suiv. — Réversion, sect. II, § II et suiv. — Testament, sect. I, Jj I. art. 5 — sect. I. Jj II, art. 2, — sect. n, Jj IL R.

Sainl-Biqiucr. V. Herbage. R.

Saint-Sever. V. Cloaque. — Double lien, sect. II, Jj II et suiv. R. — Rente foncière, Jj VUI. Q. — Représentation (droit de), sect. U, '] TV. — Réserve coulumière, ij I el suiv. — Retrait lignager. — Ville d'arrêt. — Voie de fait, § I. — Voisinage, Jj H. R.

Saintes et Saintonge. V. Avantages entre époux, Jj I. — Continuation de commuuauté, Jj I. Q. ■ — Institution contractuelle, (j X. — Succession, sect. I, § III et suiv. — Autorisation maritale. — Banalité. — Champart. — Champeanx. — Chein- Ire. — Communauté de biens, § V. — Douaire, sect. ni, § II et suiv. — Double lien, secl. II, Jj II el suiv. — Garenne. — Héritier, sect. I et suiv. — Noces (secondes . § IV. — Paierna paternis, secl. II et suiv. — Puissance paternelle, sect. I et suiv.

— Représentation (droit de), sect. II, § IV. — Réserve coutuinieie, § I.ct suiv. — Reliait lignager. — Réversion, secl. II , Jj II et suiv. R.

Se'clin. V. Enlravestissement , sect. I et suiv. — Renonciation, Jj I. R.

Sedan. V. Avantages entre époux, § I. Q- — Ban. — Bénéfice d inventaire. — Cheintre. R. — Continuation de communauté, Jj I. Q. — Contre-mur. — Donation, sect. I , § I- — Douaire, sect. I, § V el suiv. — Douaire, seet. I, Jj VII et suiv.