‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 827 sur 831 · IV. Q · texte numérisé non relu

IV. Q

Paul de Castre. — Sur le Digeste. V. Caution, tj IV.

Institution d'héritier. ■ — Légitimation. — Légitime. R. Légitimité, .IL Q. — Peine testamentaire. — Prescription.

Preuve. — Puissance paterneUe. — Quai te trébellianique. R. — Révocation de testament, § IL Q. — Stipulation pour autrui. R. — substitution Gdéicommissaire, § III et suiv. — Testament § XII. ( .).

1' , kius. — De testant, co/ijug. V. Autorisation maritale, II el suiv. R. — Féodalité, § V. Q. —Habitation. — Légataire. — Séparation de bieus. R.

Pccquct. — Lois forestières. V. Bois. § IL — Chasse , L III. — Pâturage. — Triage. R.

Peleus. V. Comptant. Q. —Hypothèque. — Légitime.— Représentation droit de).— Séparation de biens. R.

Perchambaut. — Sur la coutume de Bretagne. V. Accusé.

— Appropriaucc, § II et suiv. — Arbres. — A-vers. — Bagues

— Baillée. — Bannie. — Chasse, tj IV et suiv. —

Cours d'eau. R. — Démission de bieus, § I. Q. Douaire.

Novation, — Prodigue. R. — Propre, § II et suiv. Q.

Renie beigiieiiriale, [j II. R.

Peregrmus. — Dcfdeicommi t. V. Légitimation. — Légi-

time. R.; et § VIII. Q. — Quarte falcidie. — Quarte trébellianique. R. — Révocation de substitution, § IL — Substitution Gdéicommissaire, sect. X, (j VII et suiv. R".; et § III et suiv. Q. — Testament, sect. IV, § I. R.

Ferez (Antoine). — Annotationes in Pandectas et Codicem. V. Acte sous seing privé. — Empèchemens, tj IV. — Incendie. — Légitime. — Puissance paternelle. — Révocation de donation, § I. — Révocation de substitution, J II. — Séparation de biens.- — Séparation de patrimoine. — Servitude. R. — Servitude, § IL Q. — Substitution directe, § I. R.

Perrier (François). — Arrêts notables du parlement de Dijon avec des observations sur chaque question j par Guill. Rariot. — Commentaire sur la coutume de Bourgogne. V. Acceptation de communauté. — Ancien, tj I et (j H. — Arbitrage. — Avignon. — Bande moisson. R. — Caution, jj IV. Q. — Caution judicatum solvi, (j I et IL— Education. R. — Réversion, § I. Q. — Révocation de codicille, (j V. R. — B évocation de donation, (j IV. Q. — Révocation de procureur.— Séparation de patrimoine. — Subrogation de personne, sert. II, § VIII. — Substitution fidéicotnmissaire, sect. II, § I. — Témoin judiciaire, § I, art. 5 et suiv. Q- — Testament conjonclif, § II. Q. — Tutelle, sect. II et suiv. R.

Persil. — Bégime hypothécaire. V. Saisie immobiliaire. R.

Pesnelle. — Comment sur la coutume de Normandie. V. Bail, (j IU. Q. — Douaire. — Grosse. — Mariage. R. — Partage, $VI. Q. — Tiers coutumier. R. et Q. — Servitude. R. — Transfert, § I. Q.— Vue, § H et suiv. R.

Petit. — Droit public ou gouvernement des colonies françaises, d'après les lois faites pour ces pays. V. Colonies, § l — Testament , sect. I, § U, art. 5. R.

Petra. — De fideicommissis. V. Légitimité , § IL Q.

Petremaud (J.). — Becueil des édits , ordonnances et coutumes de Franche-Conté et de Bourgogne. V. Admodialeur. R.

Pffeffel. — Histoire d'Allemagne. V. Démembrement de fief. R.

Philibert Collet. — Traité sur les statuts de Bresse. V. Abénévis. R.

PAi%H.V.Blalrie. R.

Phoonsen. — Us et coutumes d'Amsterdam. Y Lettres et billets de change. R.

Phooulen.V. Protêt, § VIII. Q.

Piales. — Traité des collations et provisions de bétiéfces. V. Communaux. R.

Pierata .Sylvestre). V. Légitimation. R.

Pigeau. — Traité de '.a procédure civile. V. Bureau de eoivciliation. R. — Interlocutoire , § V. — Locations. — Mort civflb, Jj III. Q. — Péremption, sect. I et suiv. — Requête civile, § ni. — Saisie immobiliaire, § VI. — Testament, sect. I, § I, art. I . R.

Pinellus.X. Diffamari. — Prescription. R.

Pithou. — Commentaire sur les coutumes de Paris et de Troyes. — Glossaire sur les Capitulaires. V. Afféagement. — Alleu. — Alviner. — Aumailles. R. — Avantages entre époux, § III et suiv. Q. — Banalité. — Chasse, § IV et suiv. — Palermi paternis. — Représentation .droit de). — Servitude. R.

Pithou — Traité des droits et des libertés gallicanes. V . Libertés de l'Église gallicane. R.

Platon.X. Droit naturel R.

Plutarque.y . Divorce, sect. III. — Droit naturel. R.

Pocquel de Livonière. — Commentaire sur la coutume d'Anjou.— Règles du droit français. — Traité des fiefs. V. Aliaudonnement. — Communauté de biens entre époux, § A . — i d'eau, § I. Q. — Déclaration au profit d'un tiers. — Dette concomitante.— Franc-alleu. R. — Hypothèque, § XIII. Q. — Léglb

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