‹ Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil des questions de droit, de M. MerlinChapitre 828 sur 831 · POITEVIN. — POTHIER · texte numérisé non relu

POITEVIN. — POTHIER

mation. — Mères, § I. Q. — Partage. — Prix, — Puissance paternelle.— Réalisation. — Règles de droit. — Remploi. — Servitude. — Teuement de cinq ans , § IV. R.

Poitevin. V. Tellement de cinq ans, § II. R.

Pollet. — Arrêts du parlement de Flandre. V. Absent.

— Appel, sect. I, § V, art . 6. R.— Arrérages, § I. Q. — Autorisation maritale, sect. "VI, § I. R. — Avantages entre époux, (j vi. Q. — Bâtard, sect. I. — Bail, § IV. — Bourgeois, <j II.

— Cabaret. — Catteux, sect. III, § III et § IV. — Caution, J VI. — Clain, § II. — Devoirs de loi. — Donation. — Eutravestissement. — Fruits. — ■ Héritier. — Interdiction. — Légitime. — Légitimité. — Mort. — Gage. — Nullité. — Opposition aux jugemens par défaut, § IX et suiv. Q. — Peine testamentaire. — Prescription. R.; et § XV. Q. — Propre. — Puissance maritale. — Puissance paternelle. — Rapport à loi. — Rapport à succession. — Réserve coutunùère. — Séparation de patrimoines. R. — Séparation de patrimoines, (j IL Q. — Subrogation de chose, sect. II, § I, art. I. — Subrogation de chose, sect. II, § I, art. 2. — Subrogation de personne, sect. n, J V. — Subrogation de personne, sect. II, § III. — Substitution fidéicommissaire, sect. VII, § III, art. 4. — Substitution Ddéicommissaire, sect. XII, § III , art. 5. — Signature. R. — Société, ^ I. Q. — Tenue par la loi, (j IL R. — Testament conjonetif, § IL Q. — Transport. — Tutelle, sect. IV et suiv. R.

Pomcrole. — Traité des erreurs vulgaires de la médecine. V. Légitimité. R.

Ponce (Basile). V. Légitimation. R.

Ponlanus. — Commentaire sur la coutume de Blois. V. Autorisation maritale, sect. II. — Civerage. — Garance. — Licitation. — Mariage, sect. IV et suiv. — Rappel à succession.

— Testament, sect. II, § II, art. 1. — Usufruit paternel.

Pont - Oppidan. — Histoire de Norvège. V. Alleu. R.

Pothier. — Commentaire sur les coutumes du Bourbonnais, de Bretagne, d'Orléans , etc. V. Absent, § III. Q. — Bénéfices d'inventaire. — Caution, § IV. — Champart. R. — Démission de biens, § H. — Don mutuel, tj III. Q. — Douaire.

— Double lien. — Propre. — Rapport à succession. — Réserve. R. — Résolution, (j II. Q. — Séparation de patrimoine.

— Servitude. — Stipulation pour autrui. — Subrogation, § I. Q. — Subrogation de persoune, § VIII , sect. IL — Surenchère. R.

Pothier. — Pandectœ Juslinia/ue in novum ordinem digestœ , cum legibusCodicis, etc. V. Faux. — Délai, sect. I.R.

— Héritier, § III. — Hypothèque, § TV. bis. — Juridiction volontaire. — Substitution fidéicommissaire, sect. XV, § III. R.

Pothier. — Traité de procédure civile et criminelle. V. Délai. R. — Exploit, § I. Q. — Servitude. R.; et § VI. Q. — Stipulation pour autrui. Q.— Témoin judiciaire, tj I, art. 5 R.

Pothier. — Traité des contrats de bienfaisance , prêts à usage précaire, prêt de consomption, dépôt et mandat, nantissement, aléatoire, assurance de prêts ù la grosse aventure, et jeu. V. Délaissement. — Distraction de dépens. — Police et contrat d'assurance. — Alimens, § I. R. — Arrêt de prince.

— Charte partie. — Lettre et billet de change, § IV. —

— Opposition à un jugement. — Séquestre de guerre. R.

Pothier. — Traité de la communauté et de la puissance de mari. V. Acceptation de communauté. — Ameublement.

— Apport. — Autorisation maritale, sert. V, § II et suiv. — Avantages entre époux. — Communauté, § II. R. — Continuation

de communauté. R.; et § V. Q. — Deuil. — Mariage. — Meubles, § IL Q. — Précipul conventionnel. — Puissance maritale.— Récompense. — Remploi, (j H. Q. — Séparation de biens,

— Séparation de corps. R.

Pothier. — Traité du contrat de change. V. Acceptation de lettre de change. ■ — Aval. Pi. et Q. — Endossement. — Lettre et billet de change, tj II et suiv. R. — Lettre de change, jj VII. — Monnaie décimale. Q. — Ordre (billet à). — Protêt. R.; ci ', II cl suiv. Q. — Rescription. R.

Pothier. — Traité du contrat des constitutions de rente. V. Péremption, sect. I et suiv. ■ — Prescription et rente constituée. R. — Remboursement, § I. Q.

Pothier. — Traité du contrat de louage, et du contrat de bail à rente. V. Affrètement. — Bail, tj I et suiv. R. — Bail à rente, § I. Q, — Cheptel. — Déguerpissement. — Domestiques. R. — Lettres de ratification, § III. — ■ Levers et fermages, § I. — Opposition (tierce), j I. Q. — Renie viagère.

— Servitude. — Usufruit, § I et suiv.

Pothier. — Traité du contrat de mariage. V. Célibat. — Clandestinité, sect. II, § IL — Distraction de dépens. — Dépens.— Domicile, tj V. — Douaire. — Empèchemens, § IV et suiv. — Légitimation. R. — Légitimité, tj V. Q. — Mari.

— Mariage, sect. IV. R. — Mariage, § V. Q. — Noces (secondes). — Préciput conventionnel. — Prescription , sert.

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