‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 100 sur 435 · Juin Traité de commerce entre la Prusse · texte numérisé non relu

Juin Traité de commerce entre la Prusse

et le Danemarck. (Copenhague) N. R. IV.

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Juin Acte de la diète de la confédération germanique, sur l'abolition du droit de détraction et d'émigration, en conséquence de l'art. 18* de latte de Ja confédération N.R. III. 130-

mil. Supplément à la convention du 12* ■ Mars, entre la Prusse et le grand- :

duc de Hesse 2V*2ï. IV. 402.

uill. Acte de la diète de la confédération germanique, portant la : réception" du landgrave de Hesse - Hombur^ comme membre immédiat de la confédération N.R. III. 132.

Juill. Déclarations échangées entre les rois. ; de Danemarck et des Pays-Bas, sur, le commerce et laj navigation des deux royaumes * ' '" N.R. III. 133-

Juill. Convention .entre les commissaires prussiens et saxons,, sur Je partage des arriérés des livraisons 9 contributions etc. signée sous la médiation de l'Autriche. (Dresde) N.R. IV. 42 1.

Juill. Convention entre le Portugal et la Grande - Bretagne, sur le commerce d'esclaves. (Londres) N.R. IV. 438-

ioût Convention militaire entre l'Autriche et la Prusse, au sujet de Mayence.

(Carlêbad) # N.R. IV. 480-

loût Acte de vente d'une escadre russe, cédée par ; l'empereur de Russie au roi d'Espagne, (Madrid) N. R. V. 41.

/Voût Convention entre l'Espagne et les

Deux-Siciles. (Madrid) N.R. V« 133.

\oût Traité entre la France et le Portugal, relatif à la délimitation de la Guyane (Paris) N.R. TV. 490-

loût Acte additionnel au traité de çaix ta

1817. Tome

Frédricksham, entre la Suède et la Russie. (St. Pétersbourg) N.R. V.

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