‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 104 sur 435 · Août Convention entre l'Autriche ella^us · texte numérisé non relu

Août Convention entre l'Autriche ella^us

1818. Tome

sie en exécution du traité du 3. Mai 1815. (St. Petevêbourg). JV. R. IV.

Août Convention entre l'Espagne et les Etats-Unis d'Amérique sur les indemnisations JV*. j?, IV.

9. Oct. Convention entre les puissances alliées et la France JV. jR. IV.

20- Oct. Convention entre la Grande-Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique. (Londres) N.R. IV.

7. Nov. Extrait du protocole des conférences d'Aix - la - Chapelle, concernant les princes médiatisés de l'Allemagne

12. Nov. Note des ministres des quatre puissances alliées, au président du* conseil des ministres en France, le duc .

de Richfelieu, et réponse de ce t ministre JV. R. IV.

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