‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 106 sur 435 · TomW · texte numérisé non relu

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rntndidon r&npvdqne Acs> ■Aisa.'i .iiî"I. .'* leurs et i-agabonUs '. ■:.-.(! lAMMA V. 316.

Févr. Arrangements défini tifs, pour rOglor lemode de payement des derniers cent.

nuQibns ans' par [a France, entre Ici- Puissances alliées et la 'France ( A. A. IV- 1 566.

Févr. Traité entre les Etats de Çuenos-Ay-r,

res et Le Chili ,;. ..,.&À.i £■!.&£

Févr. Traité d'amitié et d'accord entre :

l'Espagne et les. Etat» -Unis d'Ame- ; rique-. (Washington^ .,".\ N.R.' V. 328.

liFévr. Décret dn roi des Deux -Sicilés, sur ■ ■■■■■ t. .!■les- franchises accordées aux ministres . étrangers ; ■' N.Jt.- V. 346.

— Substance du traité" (non ratifié) en- '■ '--r* t tre l'Espagne et les Etats-Unis d'Amérique, snr la cession dts Florides • (Préface piiiO.) : "! \*Jfi'B.- IV.

'.Mars Décret du roi dés. DeUx-SicHes, por- ' tant- la franchise des ports de Païenne et de Messine ,; N.RJ t. 3W.

.Avril Acte de ratification de la Porte, snr)

la cession des Isles-Joniennës. à la' . «,

Grande-Bretagne . N.R V. M 387.

Mai Convention de cartel entré l'Autriche

etModeue ; À. A V. 391.

. Mai Convention entre la Prusse 'et lcgrand- ' .' -- '■ I duc de Mecklenburg - Strélîtz, snr les 1 indemnités. (Berlin) N.R.I IV. 600.

.Mai Convention de liquidation entre la

Russie et la Prusse: (Berlin) N.R. IV.* W.

'-Mai Convention entre le roi des Deux-- -.-,'■.: -î Siciles et UlSardaignc, sur l'extradi- :.• lion des déserteurs ., N.R, "S. "^

1Ô49. Toml

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