Juill. Déclaration de la Prusse et la ville

U| libre de Hambourg, sur Pabolition|

réciproque du droit de detraction

iMSB&ir.i*}. . Tome

28.Juill. Trait* de paix entre la Porte; «t la -i . : ; î: « ^PcMe. {Extrait.) (Erzerum) N.&. ■• VI. 30. Juill. Circulaires de la trésorerie des Etats- ' *

et Unis, dé l'Amérique dii Nord, Icon- > 18. Août ceriarii le traitement des vaisseaux •

armés français et " espagnols JV1 A. ' VI.

vfc &>ût' 7 Capitulation dé l'armée • espagnole • :

(Ma**càib*) '■■«!.»• »=.>ftit^*VlL : -

4. Août Cott^iitiéhiàilîtaiW ^ ërftfeflés géijé. ï' .»'"■£ *' raift -flolitor et Bâffèitèitos. (*frfe- ? '

nade) : • • ; î »i '••il--» •; ! ' : 2Vt ; JlP VI." 1818. Actes : concernant « k « irétmioii de là t ■ » 1823. seigneurie ! de Jeter an duché • d'O J-» ; ]

denbourg ; ^ «. » . -- -.JVi Jfc. ■■ VI.

1623. .: V Coûverition entre la Prusse et le Ha- 15. Août novre^ jsur JerembwrsQni^ntdesfrai?;; ; ;.

d'extradition réciproque des ;craôi- • o.-î; f .'nel* / .. .;, •..,;. , .;, jV«A :V1.

^ Sept. Convention entre la Saxe-royale et la : Bavière, sur le remboursement des fraîx de justice en rtatières trimi- ' : J 'nelles JV- jRr VI.

2. Sept Convention entré la Bavière' et -le ' grand -duché de Saxe -'Weimar, sur, :

/ : la Suppression des fraix de justice en

matières criminelles jV. R. VJ.

10. Sept. Acte de la libre navigation du Weser, signé par les plénipotentiaires de la Prusse, de Hanovre, de Hesse électorale, de Brunswick, d'Oldenbourg, de la Lippe et de la ville de Brêmen.

(Minden) N. R. VI.