Sept. Convention séparée entre la Prusse

et h ville libre de Brêmen eu suite

k, .: Tome'ftgé

. *du 15* art. de l'acte de navigation ■ du 'Weser —■•••■- : • ! -' j^.Jt VI. 338, )ct. '^Traité en,tre la Prusse et le duc d'An- . /, j

halt-Bernbourç, sur son adhésion au système du commerce prussien JS'. r lL r VI. 344. )ct .Traité entre la Prusse et le duc d r ^n- : liait - Bernbonig; . snr l'extension dû ; système de- commerce prasaieA: ff. it : VI. 34^: )ct Acte du gouvernement de la Grande- Bretagne, portât noitiîn a tîon de con- .: S!(ïl suis dans les nouveaux Etats de l'A- ^ . ,. mérité ci- devant espagnole "ffl '& " VI 36â 3ct. Traité d^fiîon, de ligue et de confé- :

dération perpétuelle entré' la' Cblom-' . „

bie et le MériÇute : ^À;, VI. &61:

Oct. Traité de paix f de commencé fct , de navigation éntfe le ifoi de Sardaigne et la Poçte. ( Constantinople) N. IL VI. 36$,

)v. Traité entre les troupes françaises et espagnoles , pour 1 occupation des .

places de Barcelotie, Tarragônë et Hostalrich: (Sarria) N.R. VI. 371

Sfov. Convention entre PAutriche et la Grande-Bretagne, concernant l'acquittement définitif de l'emprunt autrichien en Angleterre. (Vienne) N. R, VI. 377 \

Dec. Convention additionnelle à la convention entre la Hesse grand - ducale et * ' la Hesse électorale, du 17. Janvier 1823 N.R. VI. 240.

Sept, Traité entre les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale et les tribus indiennes de la Floride N. R. VI. 1092.

i* Déclarations réciproques de divers états d'Allemagne, pour la répression des délits forestiers, savoir:

(anv« Heete électorale et Gr. D« de Hesse

18ft3. , , Tom^g