Févr, Traité entre les Etats-Unis de V Araé

l. Tomètàfr

rique septentrionale et le dey de Tunis, sur quelques modifications à faire ' au traité de paix de 1797 f con- - ;, =

clu entre les deux puissances • N. R. VI. 978. lars Traité de commerce et d'échange entre la Grande-Bretagne et* les Pays- ; Bas. (Lùndre*) N.R. VI. 415.

Jars Bulle du Pape; concernant la circonscription des diocèses dâîïs le ro- ■ Ïaume de Hanovre R . jV. VI. 421.

Vaité de commerce et de navigation entre la'Grande-Bretagne et la Prusse.

, (Londres) N.R. VI. 434.

Ivril Convention entre les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale et la Rus- . sie, concernant la navigation de l'Océan pacifique et les établissement à former sur là côte nord-ouest de l'Amérique. (St. Petersbourg) N.R., VI. 1010.

t^9. Déclarations de laStfède, portant ré- .

vril ciprocité à observer vis-à-vis de la «

Grande-Bretagne, concernant le com- .

merce des depx. nations . N.R. VI. 439.

[ai, . Convention entre le roi de Prusse et '

l'empereur de Russie, . touchant l'abo- . ^ .

litipn du droit de détraction MR. VI. 443.

Mai Convention entre l'Autriche et la .Sar-

daigne, sur la construction des grandi i

des routes , JV, R. . VI. 446.

Mai Déclaration de la Russie et de Hanovre, sur PaboKtion du droit de dé^ traction - '-N. R. VL 448.

iiin Convention entre la Prusse et le grand -4nc de Saxe-Wennar^ copcernant; ies rapports de jurisdictiott « réciproque ,;;î>:^>- • -■ *•'• ' N s K: x YL W&.

Juki/ Dèdaratiop de la Qràtdft r jta\ff$M^

1^4- Tomiî

et du Hanoyre v concerna»t la réciprocité du commerce .Ar.i2.-Yt 4