‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 142 sur 435 · Dec. Traité entre l'impératrice reine com · texte numérisé non relu

Dec. Traité entre l'impératrice reine com

.'. me duchesse de Milan, le grand-duc

de^Tfascarie: et le duc de. Modène,

relatif au commerce sur la route de

• Pistoia : H. 51

1778. Accord filtre Impératrice Marife Thé- • ; • ; 3 # Janv. rèse : ç\ l'électeur ;Palathi, touchant :

les droits ; de» succession sur la; Bavière II. 51

.1779. A Traité de paix entre l'impératrice et 13. Mai le rpi r de Prusse, avec les conventions ;

separqes en Jre , lf Autriche et la Saxe; -.-• ^l'Autriche et l'électeur Palatin; la

Saxe et l'électeur Palatin ; . les actes

d'accession du; duc des. Deux,^ Ponts, t ■ .

.et les actes de garantie de |a Fijapce

et de la Russie. (Teschm) j:/j .,, IL 6(

38. Navi Traité entre l'impératrice et le -roi de France * concernant les limites ; de leurs -citats respectifs dans les Pays ■" Bas IL 73

1779: ^Actes. relatifs à l'adhésion de l'Em- 1780. pîw au traité de Teschen II. 68

3. Oct. Renouvellement de la convention de 1775, entre laLombardie a\iltkVvfe\vae' '

ALLEMAGNE. (Mrtéte.) 131 «

*• Tome 'Page

et la république de VeniscT, édticernant l'extradition des criminels V. 102.

[. Traité entçe l'empereur Joseph II. fet

uill., l'impératrice de Russie, relativement

à la neutralité armée "'V III. 255.

et. Acte d'accession de 1 empereur Jdseph IL aux principee : et aux inesu- * res proposées par la Russie pour le maintien du oomxfierce et .delà nà-- **W --I vigatiori neutre; et acte d'acceptation 1 ^ de la part de l'impératrice III. 257.

Actes relatifs : à l'évacuation Açs fdr- ■ ■ ! (/ teresses' servant de barrière aux Prov.

U. des Pays-Bas ' ';' III. 364.

)éc. Ordonnance de l'empereur" Joseph . à

IL, concernant la poncé maritime dans les Pays-Bas autrichiens'- : "., III. 297.

î. Firman de la Porte, adresse au pnnee .. ,/ Oct de la Walachîft, sur Je mode dje.rér- ,

ception d'un chargé d -affaires au-

trichien , . III. 702.

— . Substance du. traité 4i ^amitié entre

' l'empe.reuç Joseph ïlf >et . l'empereur . ..-y ; j

de Maroc' "' . . . ;, Ml/ 705.

L Convention entre Pempereur Joseph,,

anv. IL. et Ja cour de Rome . .-. IIL{)7<$-

•evr. Edit de la ; Porte pttomane v ppur .Fa- . /, <v

• voriser le commerce de î'Autoche , , III. 720.

ars Déclaration du prince de la Moldavie, < » ■ ; \* : '

en * faveur des suints autrichiens • HL> 728.

\xA\ Ordonnance de l'empereur, jconcer-.

nant l'importation dçf marchandises .

étrangères dans ses. états : : i ' * IH. .751. taût Traité entre l'encreur et l'électeur .

."fi de Bavière, pour régJçF.:j^feràwft^

n*eijtleps limites dji qiwrtigr^iilfeftiL i&c.L A^

{Mmkh) , ,,.■/ :: 'ï .^ \\ ,:o^\^- ^-

132 ( AHJB&AG1SE i4*tâ*he.)

1784. Tomi

4. Dec. Convention entre l'empereur, comme duc de Milàs , . et le grand-duc de .

Toscane, relativement au commerce IIL

1785. ÇoiwenJtiQn , entfe le commissaire de - . 1. Avril l'empereur et les commandans des .

villes hollandaises de Sas-de-Gand •et de Philippine, relativement, aux inondulions. ; .. . • , IV.

14. Mai Ordonnance de l'empereur, sur la limitatipn.d^, droit de détraction dans

-■•- : 'i ses états ..>*•.■' .'; ■'• IV.

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