Sept. Conventions ultérieures entre les ar-r

mées impériales et françaises . VII.

1801. Traité dç paix entre la France et 9. Févr. /'empereur et le corps getmatiiqu&v

ALLEMAGNE. (Jatrkte} 185

M. ■ * Tome'Pàgtf

avec les. actes y ayant rapport; (lLu- , -V" neville) VII. 286.

Mars Ordonnance de l'empereur, ; cœnicfeiv • liant .l'entrée, des.. étrangers, dans ses # '

étatS ; .. :; .;/ '-.. ::. " ;- VH:Yï40]

)2. Convention avec, la Fradce avee^Cr .

Dec. cession de la Russie, concernant les i

indemnités, accordées au duc (Je Mo- ,-; {) o dène et aç grand -duc de Toscane, (Paris)'. V.. : ;. ;: ',:".;YIL432.

)3. Ordonnance dé l'empereur, spr. l|pbr , > .■ )Loât' ,< 8eryation.,|içJa <i 9entr^.i.. ! ;,;.',.- / JflJ^iÙSu )4. Con vend pn^nlre le , g9u.yernç^ent aufuîn trichiën et • vnrfembergeois,. au; sujet

de l'abbaye de Heilig-'Kreuzthal VIII. *J3 t

Août Patente de l'empereur^, sur l'adoption . . • , ; u 1, M \ du titre d'empereur héréditaire ,d'Autriche ", , , i •>> i- ;.i-YHL 225.

85. Actes relatifs à Paccessioit. de l'Au-, : ioût triche à la convention du 1 1. Avril , , . » r ; conclue entre la Grande-Bretagne çt , Ja Russie, ' " /VIH.330.

it . Correspondance entre le cabinet? au- .70'." £ trichien et français, ayant la gujpb&e: . ; delà paix : ^ ...VIII. 364.

i. Capitulations entre les troupes fran-

çaises et autrichiennes, ai Ulm, Tro- -^ ■■ :J -

telfingen, Rufstein, Bombera ■ ' VÏH.379

Dec. Armistice entre les trompés françài-* -

ses et autrichiennes. (Àusterlitz VIII.

,Déc. Traité cfe, paix entre Tempereure ;. \

d'Autriche et l'empereur des Français (Presbourg) VIIL38a

06. Déclarations remises par les pléni- Janv. potentiaires de l'empereur d'Autriche, lors de l'échange des ratifications du traité de Presbourg Wfiu5&&.

13& A&toÊmJCrfE. (JOnéàéij.

1806. Tomet

3. Janv. ConVeàtifcn ^m-litaire .ctmckite entre le • • y " î prince de Lichtenstein et le maréchal Berthier/ relativetiaeni: k l'éhangè de rartillerie et des* munitions de* guerre VIII. 3! 1£ fefc Acte relatif à la cession de Salzbourg • et Berchtesgaderi, par l'archiduc Ferdinand à l'empereur d'Autriche :i •■ VIII. 4

20. Fév. Lettré des ministres comitïàiri? Àe Bohème ëf d'Autriche à la diké germa- »

nique, lui faisant part dç la paix de

PreéBou*g ; t ' ît, ; J .; , ï ,: ' W: . n '"" " : .< " ' vm.3

ÔVÀoiH ] ÎPublicàtion relative al* ïidtivèku. titre, d'eihpeVeti? d i Autri'ché, : pûTtJar l'em- ( - perefe d^Mëùi^ie : :fl '■'• jr /V VHI.5 1&#.1 !; '■■' M ■ ■-■ -- : : - ■■-• v v; : ^ ' :

1 2. Juin Traité fcntte le roi de BavJke iét l*archiduc grand-duc dé Wuïzbôurgyau o^V i: 'sujet de terres appartenant à la noblesse irniiïédiate de l'Empire* y VIII.fi

10. Oct. Convention additionnelle dè'paîx et de linlhes avec la France. (Fontaine- {) : ' k ' A ' bleau) VIII.6

5. Nov. Convention entre le gouvernement' autrichien et ' celui de Bavjere , tou-

.'-'■}■'. .Il' -chant la levée du séquestre mis sur

les biens des particuliers. (Munich) VIII, 4

26. Aitàl Convention avec la Russie, sur l'extradition réciproque des déserteurs ï/' -~ N.R. IV. i