jï; Tome?Htg

Sept* Convention ;avjecBadè, sur d?aiiiiMfiU>[ ) :i ■■•. / .- «» sioû des sujets respectifs- <aiix? r >fo!t£rt* dations réciproques >•>*• • > : ; r ; WpJ8v'AIV.<ïiîï21F.

Avril Convention centre Farclridcio m rFerdi^»^ siïnc. .OP. inand.et Us poriéiiànces glliéfesjî s* la .il»

neutralité de Varsorâe» -.•'(■ •■^•JSî'iZtfF J.i r * 190H Avril Décret de l'empereur 4es Frartça», •

portant suppression nde l'ôfcfchfe ?iôû*:\ ..■;') '' .1! : tonique dans les étate VdeJâ jconfé+rf

dération du Rhin ; , \~. ■c.ui-JVbLRn 'I. .!:',20iU Avril Décret de l'empereur des Franoafc, r.î

relatif au; séquéstrt mis sâr ; lès ; fciens : . . i ; / . o > : des princesVde^l'Ehipire au service de *

l'Autriche ; . :::;;/:, -:•-::;. ;: ;^:;jMA' ; :X . 202.

Mai Capitulation delà ville de VjTtiîniie,

rendue à: l'année, française -n-MR» -y I. • 204.'

Juin Capitulation de la ville de Jtaab aux [

Français , NiX.,1. 507.

Juill. ^Suspension ï d'annes: .entre les années .; . ■■' /»

françaises et autrichiennes -•,:• AL'J2*. : X 209. ,

Oct Traité de paix avec la France, (tienne) < ; " .?

Fév. Traité- avec la Bavière, pour l'éxecution du traité de Vienne du 14. Oct. . . ù 1809 N. R. V. ' 16.

Mars Acte de* cession et de démarcation,/ ~

avec la Russie. (Léopol) ! .-N.R..1. 252.

Août Convention avec la France, "sur la révocation dû décret . du 24. Avril .

Nov. Convention avec le roi de Saxe, [sur

) l'administration des salines de Wie-

liczka # N.R. IV. 74.

Mai* Traité d'alliance avec là France N. R* V ^?Xt •

13» s ÀJt&tMAGFE- (4**isA*4

1815*,. T Tome