‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 19 sur 435 · Acte du parlement britannique sur · texte numérisé non relu

Acte du parlement britannique sur

les arméniens en course III. 110.

anv. Accord sur la succession de la Bavière , entre l'impératrice Marie Thérèse et Télecteur Palatin. (Vienne) IL 582.

'évr. Traité d'amitié entre la France et les

États-Unis d'Amérique. (Paris) , IL 587. K

?évr. Traité d'alliance entre la France et

les États-Unis d'Amérique. (Paris) IL 605.

Févr. Traité de paix entre le grand -duc

de Toscane et l'empereur de Maroc EL 609.

évr. Actes de la diète de l'Empire, con-

jjjJJ" cernant le vote du duché d'Oldenbourg IL 202,

Mars Traité d'amitié entre l'Espagne et le Portugal, avec l'acte d'accession de la France, (au Pardo) IL 612.

Mars Accession du duc de Deux -ponts aux pactes de famille de la maison palatine IL 585.

Avril Convention entre la France et le duc de Wirtemberg, sur l'abolition dû droit d'aubaine II. 628.

Ylai Proclamation du congrès américain, concernant la navigation des nations Neutres III. 17*

Juin Déclaration du roi de Suède, touchant le traité d'échange conclu entre la Russie et le Danemarck II. 208.

tain Edit du roi de France concernant

les fonctions des consuls IL 632.

Juin Convention entre la France el Vfcsfe-

1778 Tome Page

que de Liège, au sujet du terrain

situé entre deux eaux IL 8L "

24. Juin Extrait de la déclaration du roi de France, concernant la course sur les eçnemis de l'État III. 117.

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