‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 204 sur 435 · Convention i ftyeb U.Pra^^lswi'^bo · texte numérisé non relu

Convention i ftyeb U.Pra^^lswi'^bo

Lvril lition ; du > droit jde détr^çûoa .j; :.}(,&,■ I. i 4fl(>

3. Convention avec les rois' dé Saxç et .v ,V- i "* Mars de Westphalie *et • le grand - duc de Hesse sur le partage des dettes de la

fc fiâillivïe de Hesfce ' - i-tfifc 111/ 27 fi.

Nov. Traité d'alliance avec l'Autriche et

ses alliées. (Francfort) . N.B.. , \H.. t VV

18Ô JÊLLEXAGISE. (&—$**,)

4813. . ^ Tome 1

26. Nov. Traite préliminaire d'union de lamai- . ' i . ; son d'Orange et de Nassau N.R. IV. 1 1814. Traité featre te prince d'Orange, prince 14. Juill. souverain des Pays-Bas et les ducs et princes souverains de Nassau. (La Haye) . N.R: IL

•1815. N f ' Convention entre la Prusse et les prin- 31: Mai ces et ducs de la maison de Nassau.

(Vienne) N.R. IL 3

31rMai; Article séparé ajouté au traité du

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