‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 208 sur 435 · Août lève*.**. duché d'Oidenbotirg N.R. VI · texte numérisé non relu

Août lève*.**. duché d'Oidenbotirg N.R. VI

% ÏO.Sepf. Acte ; de la libre navigation 'du We-

ser : ' N.R. VI. 301,

1825. Convention avec le comté de Bentink; 8. Juin concernant la seigneurie de Knip-, *

• .haussera . N.R. YL 71

, 21. Dec. Convention supplémentaire à l'acte de x la rçavigfltjon du Weser N.R. VI. 84dj

' (Ci -devant).

1764. . Traité d'accommodement conclu entre 27. Avril l'impératrice reine Marie Thérèse et

l'électeur Palatin I. 23d

1766. Convention entre la France et l'élec- » '

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