Actes échanges avec la cour de Suède
relatifs à l'affaire de Barcelone VII. 162.
Actes échangés efctre la Prusse et la »
Grande -Bretagne^ relatifs à l'ofccupa- ^ tion de Cuxhaven VIL 165.
Dec; Convention de neutralité maritime armée avec la Russie. {Petersbourg) , VII. 188;
2. Convention avec la république fran r Mai çaise, au sujet des indemnités accordées à la maison d'Orange VIL 424. L
ept. Convention avec la France ; et la Bavière pour, la garantie des indemnités de la Bavière dansj'Empïre. {Paris) VIL 43 1.
Sov. Convention avec la république bajave, sur la cession, de Sevenaer , Huyssen el Malbourg ,- . VII. 426.
3. Convention entre le duc administra- >vril teur régnant de Holstein d'une part,
et les puissances médiatrices et la Prusse, de l'autre, {Ratisbonne) ^ VIII* <S^ \. Firwan adressé par la Porte sv\* xè-
488 AVULMAGNE. (PruMst.)
gences * barbaresques en faveur du commerce et de la navigation ides.
Prussiens . ' * VIII.
Mars Actes concernant la cession de la part de la Prusse, de la principauté de Neufchatel," du comté de Valengin, du duché de Clève ft de la principauté ..
d'Anspach à la France VIII. •
Mai Correspondance entre le roi de Prusse
""" . et le roi de Suède sur l'occupation
du pays de Lâuenbourg VIII A
S7. Juill. Note remise par le ministre ottoman au "ministre de Prusse, accordant aux sujets prussiens la libre navigation dans la mer noire VIII.
Oct. , Conventions militaires entre les trou-
j^ ov ^ pes françaises et prussiennes, savoir: capitulation d'Erfurt, du 18. Oct.; de Spandau, du 25* Oct.; de Stettin, du.
29- Oct.; de la colonne de Hohenlohe, du 29- Oct ; de Ratkan, du 7.
Nov.; de Magdebourg, du 8- Nov. VIII.,!
16. Nov, . Suspension d'armes entre les armées françaises et prussiennes à Charlottenboutg (non ratifiée par la Prusse) VIII. I
1807* Conventions militaires entre les troupes françaises et prussiennes, savoir: " capitulation de Breslau, du 5 Janv. ; x de Schweidnitz, du 7- Févr. ; de Dan-
zig, du 20. Mai; de Neisse, du 1.
* • * Juin; de Glatz, du 25« Juin VIII. (
28* Janv. Articles du traité de paix (non rati- , fié) entre le roi de la Grande-Bre-
' tagne et le roi de Prusse. (Memet) VIII.<
