‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 216 sur 435 · Avril Convention militaire avec le roi de · texte numérisé non relu

Avril Convention militaire avec le roi de

Suède. (Bartenstein) VIII. (

26* Avril Convention militaire avec l'empereur

de Russie. (fiartetutein) YUL(

ÀWmâGJXBi (Vrmièi) 189

>7. > Tome Page

Juin Armistice <entre l'empereur des Français et le roi de Prusse. (Tilsit) , VIII. 635. Juin Convention de subsides avec la Gran-

de -Bretagne. (Londres) VIII. 61 5.

uill. Traité de paix entre -l'empereur des

Français et le roi de Prusse. {Tihit) VIII. 66l-

Juill. Convention entre les plénipotentiaires

français et prussiens, en conséquence *

de Fart. 28. du traité de Tilsit (JKo-

nigsberg) - , VIIL 668»

Oct. Convention avec la France et le roi de Saxe relativement à la route militaire à établir) entre la Saxe et le v duc de Varsovie VIII.646,*

)8. Ordonnance du roi, défendant tout

Juin commerce de ses sujets avec la Grande -Bretagne; et la Suède N.R: I. 464-

Sept. Convention ^véc la France, sur le payement de la contribution de guerre, et l'évacuation du pays &&> I* ,102»

Nov. Convention avec la France, sur le

payement des contributions N. R. I. 106.

.Tîov. Convention ayeq.la France, sur le ser- .

vice des hôpitaux . N. R. I, 113..

. CHov. Convention avec la France, sur lart.

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