‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 225 sur 435 · Mai 'Convepîfçn; (fcétappes- avec l'électeur · texte numérisé non relu

Mai 'Convepîfçn; (fcétappes- avec l'électeur

.£■;• ..ilide. Hesse ^V>i?. ..IV. 37

10. Juin Traité des quatre puissances alliée^ i ■■•>•• ' //«avec l'Espagne, sur la réversibilité de

Parme, .Plaisance u et Guastalle JV, .R. IV. 41 2§« .«Juilj.j Convention avec la Saie royale, sur

le partage, des. arriérés de caisse JV. #. IV. 42 10. Août Convention, militair avec . l'Autriche

concernant la forteresse de Mayenqe.

./-■ ' (Carhbad) N.R. IV 48

ALLEMAGNE. • (Ptûrtà). 199

7«. Tome'Pagé

^. Conventions de Cartel avec plusieqrs * '

T état* d'Allemagne N.M. IV. 313.

tfov. Traité de liriliïés avec la Russie. (JEfer-* ' ' ' fi

.«•).; , -'' :^â. ira. 15^

r. Conventîohs avec divers etâtà dé J'AI- 1 ' ''* l '* v £ lemagne, pour réktraditiôri'rëcïpro- " que des déserteurs fet àèé Vagabonds '

r . Déclarations relatives* à f èxtensîôn ; (ïé ;

£ l'abolition du dfôit de Wtfrâité pduir'" : .~£6i les états*' piTissiepS, licitt appartenant à la confédération germanique N.RÏ "V. 166.

i 'Convention eriti-e }è$ quatre puisèân- '

Lvr. ces alliées avëô ht Fr^cé, portant' \\\ r \,

■■' transaction àm îèirrécMnïatiorts paV- ; ' ; - vl *

ticulières. .(iWt # 4- " i -u r.» JV.-lfc . ^IIL 417^

lai' l Convention avec le roi de$ Peux^Sï- r

ciles,suf TabdlUiôn du droit' de rè- ; li ' ; :

traite -.---v ; WR.'V. 178.

uin Convention de cartel avec le roi des

Paytf-Bas -~\N.R. V. 180..

uin Traité de coninrërce avec le Daue- : '

marck '. ' " ! -MR.- IV -527." Conventions .d'etappes avea divers états

de l'Allemagne " N. R. V 210/

ût Convention de cartel avec le royaume r !

de Hanovre * . JV.iJ. IV. 31fli

:t. ; Convention des puissances alliées avec ' ' * • *■'•'•

la Fraucé, sur l'évacuation [ du terri- ■'

# toire français; , N.R. rIV. 549-, 3v. Note des plénipotentiaires des puis- r

sances alliées adressée au duc de Ri- " *

cbelieu, et réponse tfe ce dernier N.*R. IV. - 556." )v. - Extrait du protocole àe la conférence • : d?Aix-la- Chapelle (concernant, l'af-

• faire des médiatisés) ■ JV.7É. V. 287, ov. Protocole des conférences d' Ksl Afc^ ' x

200 ALLEMAGNE. (Prusse.)

1818. IFome

Chapelle* concernant le péage d'Elsfleth N.R. Vf.*

Nov. Procès verbaux dfcs conférences d'Aix- .. . .. la-.Ch*pelle N.R. IV. I

2L Nov, Procès verbal des conférences d'Aixla-Chapelle entre les cinq puissances, concernant le rang des ministres *.,,.- résidens N.R IV. t

1816. Déclarations du gouvernement prus- 1822. s * eï * re latives aux diverses conventions conclues avec différents états d'Aile- ,.., ma g n Ç» pour l'extradition réciproque

des déserteurs et vagabonds R.R. V. 3

1819. Arrangement pécuniaire entre les puis-

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