‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 233 sur 435 · Dec. Traité entre l'empereur des Français · texte numérisé non relu

Dec. Traité entre l'empereur des Français

et les ducs de Saxe-Weimar, Saxe-

Gotha, Saxe-Meinmgen, Saxe-Hilde- |

bourghausen et Saxe - Cobourg, por-

9 tant l'admission de ceé princes à la

confédération du Iflûn. (Poseu} Vffl.555

ALLEMAGNE. (S&Xe*) 207

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hjill. Traité entre Parchîduc de Wurzbourg et le duc de Saxe- Cobourg Hildbourghausen, au sujet de quel- ' ques possessions ganerbiales VIII. 576-

3cf. Convention entré l'empereur des Français, le roi de Prusse et la Saxe, relativement à la route tnilitaire entre»

la Saxe et le duché de Varsovie VTIL646.

}. Convention' avec l'empereur des Fran-

tfaji çais, sur les dettes du duché de Varsovie. (Bayonne) N.R. I. ' 71*

Mai Convention avec l'empere'ur des Français, concernant la légion de la Vistule ■ ' * •

Dct. Convention avec la Russie, sur l'extradition des déserteurs N.R. I. , 153»

g. Convention avec la France, sur l'aug- IVÏars mentation de l'armée de Varsovie

, , N.R. IV. *g,

[). Convention avec la Prusse, sur les ; -

Sept, sommes dépositées appartenant au f

duché de Varsovie. (Dresde) N.R. ' I. 283*

Nov. Convention entre le roi de Saxe comme duc de Varsovie avec là Prusse, sur l'abolition du droit de détraction

N.R. I. 318- 1. Convention avec l'Autriche, sur l'ad- Nov. ministration des salines de Weilezka

N.R. IV, 74 3* Convention avec le roi de Westpha- Mars lie et le grand -duc de liesse et les princes de Nassau, sur le partage des dettes de la baîllivie de Hesse N. R. III. 276-

vril Convention avec l'Autriche sur le passage des troupes. (Vienne) N. R. I. 591-

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