‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 236 sur 435 · SAXE . GOTHA · texte numérisé non relu

SAXE . GOTHA

(Duclté). ■:

>éc. Convention avec la Bavière, sûr J'&bb-' ^ ,: " >

lition du droit de détraction N: È. Vi- 97*

Déclaration sur l'abolition du droit " ov. de détraction avec la Prusse " , A P .2fc.' 1 IV. 59.

Traité de subsides avec la Grandeût Éretagne (extrait) ^-R- H. 228.

Convention d'étappes aveë' la Prusse

v. . îi. R. IV. 369.

Convention ^vec la principal! té de •* T

i Sch warzbourg - Rudolstadt, poirr l'e*- - > . . H

tradition réciproque des vagabonds "

lai Convention avec l'électeur de Hésse, . : # ,.\ .■ pour l'extradition réciproque des vagabonds :^'.#- VI - 37-:

ept. Convention avec le duc de Sax^rCo- . . *■ bourg, pour ( l'extraditioBYréciproque des vagabonds . /' .. ' i^.À. ; VI. 114.

v. ; Convention avec le grand-duc de Saxe- Weimar, pour l'extradition réciproque des vagabonds , N. R. VI. 128.

'éc. Convention provisoire avec la Prusse, . ' • pour .f extradition réciproque des vagabonda ' ' / N.R. VI. 140.

Convention avec le duc de Saxe-Mei-

rii ningen, pour l'extradition réciproque

des vagabonds N. R VI. 553.

Convention avec le grand - duc de

^ : 'Saxe - Weimar, concernant le remboursement 4es fraix de justice en matières criminelles N.R. VI. 393.

[ars Convention avec le duc de Saxe-Hildbourghausçn , pour l'extradition récix proçue des vagabonds N, R. N.V X ^3Û*

210 ALLEMAGNE. (Saxe - FFeim*

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