‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 246 sur 435 · Convention avec la Crusse/ sut l'éxé · texte numérisé non relu

Convention avec la Crusse/ sut l'éxé

Avril cution dû traité de Tilsit N. R. ' I. 364.

Msi ; Convention avec la France, sur le par- . tage des états - du Hanovre. (Parts)

Mai * Convention avec la France, sur les revenus du domaine extraordinaire . Jr N.R. I 356.

Mai Convention avec la Prusse^ sur les limites des deux royaumes et sur la ' navigation N.R. 1. 382.

Mai Convention avec la Prusse, stir Fèx- *

tradition des vagabonds N.R. I. 388.

3. Convention avec le roi de Saxe, le Mars grand-duc de Hessè et la maison àé Nassau sur le partage des dettes de la baillivie de Hesse N. R. EL 276.

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