‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 245 sur 435 · WESTPHALIE · texte numérisé non relu

WESTPHALIE

-, N (Ci- devant royaume de).

1807* Actes relatifs à la formation du ro-

Août yaume de Westphalie . VIII. 723-

1808- Convention avec la France, sur lés

ALLEMAGNE^ j(freitpkalié.}.3(H?ied.) 217

►8.. ■"; Tome Cage

Avril arrières des contributions de guerre

et des revenus. {Berlin) N.R. I. 34.

►9, Convention avec la Saxe, sur fcxtra-

-Mai, dition des déserteurs N A R. I. 189.

0. Traité avec la France, su* la réu- 5 '" ; Janv. nioh du Hanovre à la Westf>halie \

fov. Convention avec le grand - duc' de

Hesse, sur l'extradition des déserteurs . ,.

' et vagabonds . N.R. I. 304.

uin Convention avec le grand - duc de' '.*'■■

^ Hesse, sur le -partage des quatre liants " • ! hôpitaux etc. JV. RJ \ I. 264.

Page 1