Avril le roi de Suède III

3. Sept. Traité définitif de paix avec la Grande- Bretagne. {Versailles) III. 519.

Résolution du congrès américain, fixant le cérémonial de réception des ministres étrangers ..III. 706.

1785.. Traité d'amitié et de commerce avec 10. Sept, le roi de Prusse. (Là Haye) IV # 37.

/1787- Traité d'amitié, de commerce et de 25» Janv. navigation avec l'empereur de Maroc IV. 24J. 13. Juill. Articles fondamentaux pour la nouvelle colonie fondée sur le territoire au nord-ouest de l'Ohio, sous les auspices du congrès des Etats - Unis de .• l'Amérique IV. .2ï£

17» Sept. Plan de la nouvelle constitution des Etats - Unis d'Amérique , adopté à l'unanimité par le congrès a New-York IV. 288- 1788» Convention avec le roi de France, pour 14* Noy. ^fixer les droits des consuls IV. 417-

1793- Proclamation de la part du président ! ■

22* Avril des Etals -Unis de l'Amérique, tou-

chaut la neutralité des dits états V. 55&

«faip Traités entre les Etats-Unis d'Amé-

Déc. rique et divers peuples indiens V. 621*

9» Nov. Traité d'amitié, de commerce et de navigation avec la Grande-Bretagne, avec les actes qui précédèrent et sui-

Virent ce traité 1794-1796- (Phila- 1

delphie) -Y. -64» I

AMERIQUE* {Btft* ïJjtyykpk) 225

*♦. TomtfPàgii

pt. Traité de paix et d'amitié awefc Je dey' ' -*'

d'Alger , •. : . : ... . ! VI. 135. •

)ct. Traité d'amitié, de limites et de navi-. ■

gation avec le roi d'Espagtié ••'• VI. ; M9.

>v. Traité de paix et d'amitié arec le ;<i- . î bey de Tripolis " VI. 299.

'. Traité de paix avec le bey de Tu-, ""l:

nis VI. 40*.

I. Loi des Etats - Unis d'Amérique ;ds T ;, ,;) -t» ill. durant les traités jusqu'ici : cçncli^p ,

, avec la France, non obligatoires VI. 465.

:t. Traité entre les Etats-Unis d'Aroé- -m

rique et les Iroquois i;l , ( .. t . VJ.,,$l{k '. Traité d'amitié et de commerce avec.;

le roi de Prusse « VL 66$.

L Convention avec la France, avec l'acte ept. de ratification modifiée du 31. Juill.

1801. {Parts) ' VIL 96.

!. Convention avec la Grande - Bre- :| ; ; .»

nv. tagne ' x VIL 39?.

>.' Traité et conventions avec la France, *

Lvrjl concernait la cession delà Louisiane VIL 706.

\. Acte du congrès américain , four lfe; " " ' '. >v.'. : maintien de la neutralité f Vlrf.lïS.

>. , Acte du congrès américain, sur la na-/ t

: vigation pendant la guerre : VJJI. J19,

)éc* Traité d'amitié, de commerce et de

navigation avec la Grande-Bretagne ./,,.':

(Londres) non ratifié / . VIII. 5(79.

L Acte du congrès américain, en suppléas ment à celui du 22. Dec. J807 con- ;■• i cernant l'embargo mis sur tous les vaisseaux N. R. I. . '45$.

'. Acte du congrès américain,, défendant ar$' le commerce avec l'Angleterre et la ■:". i France N-R, \. «*•

826 AMÉRIQUE. ( Etals, VnUitpi.)

1809. Tome

9. Août Proclamation du président des Etais- Unis, concernant la suspension du commerce . N.R. I.

1810. Acte des Etats 7 Unis, concernant v les 1. Mai cQmnnjiiications commerciales » avec

l'Angleterre et la France N.R. I.

Juilî. Ordonnances du roi de Prusse, dér- AqA( fendant tout commerce de ses sujets

avec l'Amérique N.R. I.