‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 296 sur 435 · Capitulation dé la forteresse de ÇaU · texte numérisé non relu

Capitulation dé la forteresse de ÇaU

lanv. lao N. R. VI. 877-

1. Traité d'amitié et d'union entre le roi Août de France et le* roi d'Espagne ou

i Pacte de famille* (Paris) . I. 16.

2. Déclaration dé la Russie à $es Alliés, ^ Févr. sur la paix à: conclure et ? contredé-

claration de la France I. 28-

ov. Articles préliminaires de paix thrêc la Grande-Bretagne et le roi d'Espagne ■ (Fontainebleau) L 92»

éc. Déclaration de la cour de Russie,

» touchant le litre impérial \ • I." 132.

3. Contredéclaration de la France t et . de y \ l'Espace du 5 t Février, à la déclara,-'

7 tion de la Russie du 3. Dec. I. 133-

Fév. • Traité définitif de paix et d'amitié avec

la Grande-Bretagne. (Part») ■ •■• I. '104-

Juin Convention avec la Sardaigne et l'Ess pagne, concernant la restitution des revenus du Plaisantin. (Paris) I. 197.

Fanv. Traité d'amitié avec le dey d'Alger I. 217»

Mars Paragraphe servant d'éclaircissement pour l'exécution de Part. 3. du traite de ±749, avec Genève V *XV^

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