‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 320 sur 435 · Décret de "VetApetear en àuppl&r · texte numérisé non relu

Décret de "VetApetear en àuppl&r

. Janviment à ceux du 25* Nov. 1806^'

du 17. Décr. 1807 ,; ' • N.'R: I. 457-

. Janv. Décret dé l'empereur $îlr là 'réû^ /. niôn de XeHÏ, '(Càssttf, Wësël fet Fiés-, '.' singue à la ^ràècV ;: ' \\'W& \ ï 322.

Avril , Décréf dé 1'émpeïëur stuvlâ' feuriion ^

* d'Urbiino, Ançonè^Macéïata.'ef Ca-.

mèriiiô, . au >oWffc e ^d'ïlarîèV : 'Jtf/jfc" ,!.' '' ' 323^

.Avril Traité avec le' roi de £ Westphalie

* sur les arrières des contributions de

guerre. (Berlin) N.JL I. " 34.

Mai Conventipn avec le çoi d'Espagne

Charles IV. ', NR. I. 60.

Mai - Lettre du pririce des Asturies re-

. nonçant au trône d'Espagne N. R. I. 63i.'Mai Convention avec le prince des Astu- \

* ries . , N.R. L. 63.

l. Mai Convention avec le roi de Saxe sur

la formation âe la . légion de la *

Vistule . N.R. IV. 17.

>. Mai Convention avec le roi de Saxe sur les 'dettes du duché' de Varsovie. (Bayonne) N.R. L 71.

1. Mai Décret de l'empereur sur la réunion de Parme, Plaisance et de la 5 Toscane à la France N % R. 1. ^ftX»

Juin Décret de l'empereur, procX&mû&X.

ïii j

1808. Tome Page

son frère Joseph Napoléon roi d'Espagne N. R. I. 66-

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