‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 334 sur 435 · GENES , LIGURIE. GENEVE · texte numérisé non relu

GENES , LIGURIE. GENEVE

1779. Tome,

1 JuflL cernant la navigation et le commerce -

en tems deiguerre IIL

1783* Convention entré le grand -duc de 28* Juin Toscane et la république de Çênês,

touchant la saisie des criminels > V.

1789* Traité d'amitié et de commerce con- 30. Juill. du en 1756 entre le roi de Danfc- ". marck et la république de Gènes, confirmé et rectifié. 1789 avec un accord concernant l'extradition des malfaiteurs et déserteurs . . IV.

1793* Décret de la convention nationale.

22- Dec. de France ordonnant l'exécution des ^traités avec la république de Gênes VI.

1796* Convention entre le roi de Suède et 13- Mars la république de Gênes VI.

9- OcL Convention entre le directoire exécutif de la république française et la république de Gênes VI.

1797* Convention entre là France et la 6- Juin république de Gênes V.

1805. Actes relatifs à la réunion de la Li-

Mai gurie à la France , VII

Juin

1Ô14. Actes relatifs à la cession de Gê-

{•£. Dec. nés au roi.de Sardaigne, lors du con-

, grès de Vienne N. R. IL

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