‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 335 sur 435 · GENEVE · texte numérisé non relu

GENEVE

1764* Paragraphes servant d'éclaircisse- 17. Mars mens pour l'exécution de Part. III.

du traité de 1749 avec Ta France \>

1782* Acte de garantie passé entre les trois 12- Nov. puissances médiatrices, savoir: les

rois de France et de Sardaigne et la .

république de Berne, pour rétablir -

SEVE. GEQRGIE. GRANDE^ BRETAGJXE. 2&5

2'.:., ...t Tomeîïfiigi

la «rtoquillité 4aas .iaV^épublîqûe Ï N Y * p j . de-G^nève^,* *..;■ . ..-, ■.> .u^'ï vj , î JtlI. 486."

No v,} Traité de neutralité annexé »à,ÏUfaie;-

préç.édent :de garatitie passer entre \ / "■"■ ~ ?

. Llesrtipiftipytf saftoefe : médlaJxiqea : -, V : ; r ïdlL 4è7-

ov. jet Ta: république de Gçgpvp; r ^ r ...V. ,3fl3 x

^ d ^Wm^ ;VU. 659-

>. Acte jd^ i^salon di* jmde:Sardaigrie i '

dars d'une partie de la SaYtiyf>laujcan*r : ;~ %

toaide Genève : /•!, ; > ,">- •.*<'& 'M? ai. ifô.. Mars Protocole: sur les cession^ f tûtes par o> .-.".■'*/

la Sairdaigne. au , canton de »Gtenève */• .: :-i , .iii.MoL> f ri;:.-i ïi ;. :r v.!, i,M U. 177.

Vayea >aù^i Svisse, v < .,, ■...-.. .<;'.:

30RGm ou. CÀIIT AIJEME ou GRUS1ME.

}. { Traité entre l'impératrice "de Rus-^ s uill. sie et Hecadius IL. Cz^r de. Car- .

talime t et de Kachet \ . . n o . s . c . ,■ , t JIJL. 080. ;, Proclamation de l'empereur demis- , . .

an¥..sie lors de sq, pnse de possession dp . ■.

la Géorgie ou Grusiuie t -Vil. 313-

GKANDK- - - - ,

[ . Traité d* paislet. de coniiferccLarcec '

jût l'empereur, de- ; Maraft u'> ■<■.''■:■: x\ t, i/ . .- ; I. ' fi ' "42i

!.. Articles dé ^dii 'et *^ ccÂûraercè

tfai 'avec le dey d'Allé* •'• ,jL ' * >: ' * ,;î : I. 68.

fum Articles de paix, et de commerce

avec Je T?év de Tunis V ,1. t%

uilL , Articles de paix et dé § commerce . ■; . ■ v

avec le bey ^lë Tripolis' £• 76.

ov. Articles préliminaires de paix aWc ' . • f - •

la France. (FahtAtWbledu^ v v V ^fl

1765. Tome Page

10. Fév. Traité définitif de'paîx et d'avilie ? ' avec la France et l'Es agne< (Fek- »

tainebleati) -*L , 104.

1764- Articles préliminaires de paix et d'à- a 1 3. Àvr. mitie' avec la nation indienne Seneca -X 220-

1766. Traité d^alliance et' de cbiiaUkctfqe * % '

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