‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 358 sur 435 · Oct Convention avec les Etats-Unis d'À · texte numérisé non relu

Oct Convention avec les Etats-Unis d'À

mérique concernant les reprises III. 463. 1783- Articles préliminaires de paix avec 2- Sept, la Grande-Bretagne. (Paris) III. 514

17Ç4. Traité définitif de paix et d'amitié '

20 Mai avec la Grande-Bretagne. (Paris) III. 560.

30/Oct. Renouvellement du traité de subsides avec l'électeur de Cologne III. 780.

1785* Convention entre les commissaires

1* Avr. impériaux et les commandant des villes hollandaises du Sas-de-Gand et de Philippine, relative aux inondations IV. 9.

20' Sept Articles arrêtés comme préliminaires de paix avec l'empereur sous la , . médiation de la France. {Fontai-

nebleau) IV. 50*

8- Nov. Traité d'accord définitif avec l'em— v përeur, sous la médiation et la garantie de la France. (Fontainebleau) IV. 55*

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