‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 374 sur 435 · Mai la 'Grande-Bretagne et l'empereur · texte numérisé non relu

Mai la 'Grande-Bretagne et l'empereur

de Maroc III. 6il

Traité d'amitié entre l'empereur d'Allemagne etYeroçetsùx to^Aat?» IL 705*

MAROC. MODENE. MONACO. 333

1786»' Tome Page

Mai Actes relatifs à la liberté du côm-~ :ï

. merce avec le port de Larrache âc- ■ cordée aux Pr. U. des Pays-Bas par l'empereur de Maroc IV. 111.

1787- Traité d'amitié, de commerce et de , 25. Janv. navigation entre les Etats-Unis de

l'Amérique et l'empereur de Maroc ' IV, 247»

1791- Confirmation ou renouvellement des 2tt» Nov. traités entre les Prov. U. des Pays- ]

Bas et l'empereur de Maroc V. 274*

1799- Traité de paix, d'amitié, de navîga- 1. Mars tion, de commerce et de pêche en- ' tre le roi d'Espagne et Petnperei^r de Maroc VI. 580-

. MODENE.

1767- Convention avec le grand- duc de 2» Avr. Toscane sur l'extradition des déserteurs et des criminels I # 421.

1770- Actes de l'empire germanique, confirmant l'investiture éventuelle accordée à l'archiduc Ferdinand d'Au-

. ! triche à l'e'gard des fiefs de l'Em- ■ pire de la maison de Modène- I. 715»

1777- Traité entre l'impératrice Marie 26» Dec. Thérèse comme duchesse de Mi- .lan, le grand-duc de Toscane et le duc de Modène, relatif au commerce sur la route de Pistoja, Mo» .

dène et Mantoue W. 562-

1819* Convention de Cartel avec l'Au- 6. Mai triche N. R. V. 39^-

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